Délibérations du comité sénatorial permanent
des finances nationales

Fascicule 19 - Procès-verbal

OTTAWA, le mercredi 18 novembre 1998
(21)

[Traduction]

Le comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 17 h 15, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Stratton ( président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Bolduc, Cools, Eyton, Ferretti Barth, Lynch-Staunton et Stratton (6).

Également présent: M. Guy Beaumier, attaché de recherche, Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

TÉMOINS:

Du Secrétariat du Conseil du Trésor:

M. Rick Neville, secrétaire adjoint, Secteur de l'analyse et des opérations de dépenses;

M. Andrew Lieff, directeur intérimaire, Section des opérations de dépenses.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 4 novembre 1998, le comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 1999.

M. Neville fait une déclaration et, avec M. Lieff, répond aux questions.

Des fonctionnaires du Secrétariat du Conseil du Trésor fourniront plus tard des réponses écrites aux questions posées par les membres du comité.

À 19 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du comité,

Denis Robert