Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches

Fascicule 14 - Procès-verbaux

OTTAWA, le jeudi 5 novembre 1998
(25)

[Traduction]

Le comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui, à 8 h 35, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Gérald J. Comeau (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Butts, Comeau, Robichaud, c.p., (Saint-Louis-de-Kent) et Stewart (5).

Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Claude Emery, attaché de recherche.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

TÉMOINS:

De la United Fishermen and Allied Workers Union:

M. John Radosevic, président;

Le chef Hubert Haldane, Commission des pêcheurs Laxgal'Sap Nisga'a;

Le chef John Henderson, Campbell River First Nations;

Le chef Alfred Hunt, Kwaitul First Nation;

Mme Christine Hunt, première vice-présidente, Native Brotherhood of B.C.;

Le conseiller Victor Kelly, porte-parole de la Allied Tribes Tsimshian Nation;

M. Richard Morgan, Gitxsan Wet'suwet'en; et

Le conseiller Greg Wadhams, Namgis First Nations.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 19 novembre 1997, le comité poursuit l'examen des questions de privatisation et d'attribution de permis de quota dans l'industrie des pêches au Canada. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 2 des délibérations du comité du 27 novembre 1997.)

Le chef Henderson fait une déclaration et répond aux questions.

M. Morgan fait une déclaration et répond aux questions.

Le chef Hunt fait une déclaration et répond aux questions.

M. Kelly fait une déclaration et répond aux questions.

M. Wadhams fait une déclaration et répond aux questions.

Le chef Haldane fait une déclaration et répond aux questions.

Mme Hunt fait une déclaration et répond aux questions.

M. Radosevic fait une déclaration et répond aux questions.

À 10 h 15, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour discuter de ses travaux futurs.

À 10 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

OTTAWA, le mardi 17 novembre 1998
(26)

[Traduction]

Le comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui, à 18 h 05, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gérald Comeau (président ).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Butts, Comeau, Cook, Perrault, Robichaud, c.p., (Saint-Louis-de-Kent ) et Stewart (7).

Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Claude Emery, attaché de recherche.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

TÉMOINS:

Du Conseil tribal Nuu-chaah-nulth:

M. Roy Alexander, conseiller des pêcheurs du Conseil tribal Nuu-chaah-nulth;

M. Cliff Atleo; et

M. Richard Watts.

De la Commission des pêches autochtones de la Colombie- Britannique:

M. Fred Fortier, président.

De la Shuswap Nation Fisheries Commission:

M. Dave Moore, directeur.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 19 novembre 1997, le comité poursuit son examen de la privatisation et de l'attribution des permis à contingent individuel dans le secteur des pêches canadien. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le compte rendu des délibérations du comité du 27 novembre 1997, fascicule no 2.)

Le sénateur Comeau fait une déclaration.

M. Atleo fait une prière en langue autochtone.

M. Alexander fait une déclaration et répond aux questions.

M. Atleo fait une déclaration et répond aux questions.

M. Watts fait une déclaration et répond aux questions.

M. Fortier fait une déclaration et, avec M. Moore, répond aux questions.

À 20 h 15, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière du comité,

Barbara Reynolds