Délibérations du comité sénatorial permanent de
la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 4 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 4 décembre 1997
(7)
[Traduction]
Le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos aujourd'hui, à 9 h 15, sous la présidence de l'honorable William Rompkey, c.p., (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, De Bané, c.p., DeWare, Di Nino, Forrestall, LeBreton, Maheu, Nolin, Poulin, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent), Rompkey, c.p., Stollery, Taylor et Wood (14).
Également présents: M. Paul Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 9 h 17, le comité se réunit à huis clos en présence des sénateurs seulement.
À 10 h 50, le comité s'ajourne jusqu'au mardi 9 décembre 1997.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 9 décembre 1997
(8)
[Traduction]
Le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos aujourd'hui, à 9 h 08, sous la présidence de l'honorable William Rompkey, c.p., (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, De Bané, c.p., DeWare, Di Nino, Forrestall, LeBreton, Maheu, Mercier, Nolin, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent), Rompkey, c.p., Stollery, Taylor et Wood (14).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Bonnell (1).
Également présents: M. Paul Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 10 h 20, le comité poursuit la réunion en public.
97-12-09/073
Budgets -- Comité des affaires étrangères
Le sénateur Stollery, au nom du sénateur Stewart, présente la demande de budget du comité des affaires étrangères.
97-12-09/071
Il est convenu d'approuver les demandes de budget ci-après: projets de loi (4 100 $); région de l'Asie-Pacifique (21 200 $); Union monétaire européenne (31 200 $).
Budget -- Comité spécial de l'enseignement postsecondaire
Le sénateur Bonnell présente la demande de budget du comité spécial de l'enseignement postsecondaire.
97-12-09/072
Il est convenu d'approuver la demande de budget (11 500 $) du comité spécial de l'enseignement postsecondaire.
À 10 h 25, le comité poursuit la séance à huis clos.
À 10 h 30, le comité poursuit la séance à huis clos avec les sénateurs seulement.
À 10 h 47, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du Sénat et du comité,
Paul C. Bélisle
Le secrétaire de séance du comité,
Gary O'Brien