Délibérations du comité sénatorial permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration

Fascicule 11 - Procès-verbal

OTTAWA, le vendredi 19 juin 1998

(22)

Le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à huis clos à 9 h 05 sous la présidence de l'honorable William Rompkey, c.p. (président ).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs DeWare, Forrestall, LeBreton, Maheu, Nolin, Poulin, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent ), Rompkey, c.p. et Taylor (9).

Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Prud'homme (1).

Également présents: M. Paul Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.

98-06-19/181 -- Demande budgétaire du comité spécial de la sécurité des transports pour 1998-1999

Il est convenu, en enregistrant l'abstention du sénateur Maheu, d'approuver la demande budgétaire (97 500 $) du comité spécial de la sécurité des transports pour 1998-1999.

À 9 h 15, le comité poursuit sa réunion à huis clos.

À 11 h 10, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du Sénat et greffier du comité de la régie interne,

Paul C. Bélisle

Le secrétaire de séance du comité de la régie interne,

Gary O'Brien