Délibérations du comité sénatorial permanent de
la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 12 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 24 septembre 1998
(23)
[Traduction]
Le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à huis clos à 8 h 35 sous la présidence de l'honorable sénateur Rompkey, c.p., (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, DeWare, Di Nino, Forrestall, LeBreton, Losier-Cool, Maheu, Nolin, Poulin, Robichaud, c.p., (Saint-Louis-de-Kent), Rompkey, c.p., Stollery et Taylor (13).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Kenny (1).
Également présents: M. Paul Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 9 h 55, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 1er octobre 1998
(24)
[Traduction]
Le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à 9 h 05 sous la présidence de l'honorable sénateur Rompkey (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs DeWare, Di Nino, Forrestall, LeBreton, Losier-Cool, Nolin, Poulin, Robichaud c.p., (Saint-Louis-de-Kent) et Rompkey, c.p. (9).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Kenny et Murray, c.p. (2).
Également présents: M. Paul Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
98-10-01/192 -- Demande budgétaire du comité des affaires sociales, des sciences et de la technologie
Le comité étudie la demande budgétaire du comité des affaires sociales, des sciences et de la technologie en 1998-1999 relativement à son étude de la cohésion sociale.
Après discussion,
Il est convenu que la demande budgétaire (68 700 $) du comité des affaires sociales, des sciences et de la technologie en 1998-1999 relativement à son étude de la cohésion sociale est approuvée et que le président présentera un plan de communication à la prochaine réunion du comité.
98-10-01/193 -- Comité sur la sécurité et les services de renseignement
Il est convenu que la demande du sénateur Kelly de transférer 10 000 $ de la catégorie du transport et des communications à la catégorie des autres services est approuvée mais que le comité présentera un plan de communication à la prochaine réunion du comité de la régie interne.
À 9 h 40, le comité continue sa réunion à huis clos.
À 10 h 55, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du Sénat et greffier du comité de la régie interne,
Paul C. Bélisle
Le secrétaire de séance du comité de la régie interne,
Gary O'Brien