Délibérations du comité sénatorial spécial de l'enseignement postsecondaire
Fascicule 2 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 30 octobre 1997
(2)
[Traduction]
Le comité sénatorial spécial de l'enseignement postsecondaire se réunit aujourd'hui, à 9 h 10, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable M. Lorne Bonnell (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Bonnell, Forest, Losier-Cool et Perrault (5).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Corbin.
Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du ministère du Développement des ressources humaines:
Martha Nixon, directrice générale adjointe, Direction générale des investissements dans les ressources humaines;
Thomas Townsend, directeur général, Direction de l'apprentissage et de l'alphabétisation;
JoAnne Denis, Réforme du Programme canadien de prêts aux étudiants.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 8 octobre 1997, le comité reprend son examen de l'état de l'enseignement postsecondaire au Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du 21 octobre 1997.)
Martha Nixon et Thomas Townsend font une déclaration et répondent aux questions.
À 10 h 42, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 4 novembre 1997
(3)
[Traduction]
Le comité sénatorial spécial de l'enseignement postsecondaire se réunit à huis clos aujourd'hui, à 10 heures, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable M. Lorne Bonnell (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Bonnell, DeWare, Forest et Losier-Cool (5).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Corbin (1).
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 8 octobre 1997, le comité poursuit son examen de l'état de l'enseignement postsecondaire au Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du 21 octobre 1997.)
Le président dépose le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui porte sur l'embauche d'un conseiller.
L'honorable sénateur Forest propose l'adoption du premier rapport du comité directeur.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le président indique que l'Organisation nationale anti-pauvreté (ONAP) a demandé à comparaître, et que le groupe Four Directions Lodge a l'intention d'envoyer un mémoire au comité.
Après discussion, il est convenu d'inviter l'ONAP à soumettre un mémoire.
La greffière fait le point sur les discussions qu'elle a eues avec les candidats au poste de conseiller spécial du comité.
L'honorable sénateur Andreychuk propose qu'un budget d'au plus 15 000 $ pour les services professionnels et les dîners de travail, de même que les frais de déplacement prévus du conseiller spécial, soit soumis au comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration, aux fins d'approbation.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le comité discute du projet de rapport.
À 11 h 08, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 18 novembre 1997
(4)
[Traduction]
Le comité sénatorial spécial de l'enseignement postsecondaire se réunit à huis clos aujourd'hui, à 15 h 35, dans la pièce 365-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable M. Lorne Bonnell (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Bonnell, DeWare, Forest et Lavoie-Roux (5).
Également présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche, et M. Robin Farquhar, conseiller du comité.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 8 octobre 1997, le comité poursuit son examen de l'état de l'enseignement postsecondaire au Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du 21 octobre 1997.)
L'honorable sénateur Forest propose l'adoption du deuxième rapport du comité directeur.
La question, mise aux voix, est adoptée.
M. Farquhar et le comité discutent du projet de rapport.
Après discussion, il est convenu que les sénateurs doivent faire part de leurs observations à la greffière avant le jeudi 20 novembre.
À 17 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 20 novembre 1997
(5)
[Traduction]
Le comité sénatorial spécial de l'enseignement postsecondaire se réunit aujourd'hui à 9 h 05, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable M. Lorne Bonnell (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Bonnell, Forest et Losier-Cool (4).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Corbin et Butts (2).
Également présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche et M. Robin Farquhar, consultant auprès du comité.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS
Comparaissent en groupe des représentants:
De l'Association des collèges communautaires du Canada:
Pierre Killeen, agent, Groupe d'affinité et relations gouvernementales.
De l'Association des universités et collèges du Canada:
Robert Best, directeur, Relations gouvernementales.
De l'Alliance canadienne des associations étudiantes:
Hoops Harrison, directeur national.
De l'Association canadienne des responsables de l'aide financière aux étudiants:
Charlotte French, présidente.
De l'Association canadienne des professeures et professeurs d'université:
Robert Léger, professionnel, Relations avec les gouvernements.
De la Fédération canadienne des étudiantes et étudiants:
Jocelyn Charron, coordonnateur, Relations gouvernementales.
Du Conseil canadien des études supérieures:
Rubina Ramji, présidente.
En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 8 octobre 1997, le comité reprend son étude de l'interpellation au sujet de l'enseignement postsecondaire au Canada. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 du 21 octobre du comité.)
Rubina Ramji, Hoops Harrison et Jocelyn Charron font une déclaration, puis répondent aux questions avec l'aide de Pierre Killeen, Robert Best, Charlotte French et Robert Léger.
Le comité poursuit ses travaux à huis clos à 10 h 25 pour discuter de l'ébauche du rapport.
À 10 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Jill Anne Joseph