Délibérations du comité sénatorial spécial de la
Sécurité des transports

Fascicule 5 - Procès-verbal

OTTAWA, le mercredi 9 juin 1999
(10)

[Traduction]

Le comité sénatorial spécial sur la sécurité des transports se réunit aujourd'hui, à 18 h 12, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Forrestall (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Forrestall, Perrault, c.p. et Roberge (4).

Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Charlie Watt (1).

Également présents: Keith Miller, conseiller spécial en matière d'aviation; Bruce Carson, conseiller principal; John Christopher, attaché de recherche de la Bibliothèque du Parlement.

TÉMOINS:

De NAV CANADA:

Kathy Fox, directrice de la sécurité et de la qualité.

De l'Air Line Pilots Association (ALPA):

Bob Perkins, président adjoint pour la sécurité aérienne;

Jim Stewart, coordonnateur de la sécurité aérienne;

Keith Hagy, directeur des enquêtes d'accident.

Du Bureau de la sécurité des transports du Canada:

Ken Johnson, directeur exécutif.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 18 juin 1998, le comité poursuit l'étude de l'état de la sécurité des transports au Canada (voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 1).

Mme Fox fait une déclaration et répond aux questions des membres du comité.

M. Perkins fait une déclaration et, avec l'aide de M. Hagy, répond aux questions des membres du comité.

M. Johnson fait une déclaration et répond aux questions des membres du comité.

À 21 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du comité,

Tõnu Onu