Délibérations du sous-comité des
anciens combattants

Fascicule 11 - Procès-verbal

OTTAWA, le mardi 9 juin 1998
(20)

[Traduction]

Le sous-comité des affaires des anciens combattants du comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 17 h 45, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Orville H. Phillips (président ).

Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Johnstone et Phillips (3).

Également présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement, Grant Purves, attaché de recherche.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat. M. Peter Goldring, député.

TÉMOINS:

Du Conseil national des associations d'anciens combattants du Canada:

M. H. Clifford Chadderton, président; et

M. Brian Forbes, secrétaire général honoraire.

De la Légion royale canadienne:

M. Jim Rycroft, directeur, Bureau d'entraide; et

M. Jim Margerum, président, comité des anciens combattants (Ontario).

Conformément aux ordres de renvoi adoptés par le Sénat le 5 novembre 1997 et par le comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie du 25 novembre 1997, le sous-comité reprend son étude sur l'état des soins de santé au Canada dispensés aux anciens combattants et aux personnes des Forces armées canadiennes de même que sur l'accessibilité, la qualité et les critères des soins de santé à la disposition des anciens combattants et des personnes des Forces armées canadiennes. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir les délibérations du sous-comité du 26 mars 1998, fascicule no 9.)

MM. Chadderton et Forbes font des déclarations et répondent aux questions.

MM. Rycroft et Margerum font des déclarations et répondent aux questions.

Le sous-comité suspend ses travaux à 19 h 25 jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière suppléante du comité,

Marie Danielle Vachon