Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 13 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 6 juin 2000
(15)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 30, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Mira Spivak (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Christensen, Cochrane, Kelleher, c.p., Kenny, Sibbeston, Spivak et Taylor (8).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Nolin et Wilson (2).
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat et, de la Bibliothèque du Parlement, Lynne Myers, attachée de recherche.
Également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi daté du 9 mai 2000, le comité étudie le projet de loi S-20, loi sur le tabac. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 11 du 6 juin 2000.)
TÉMOINS:
Du Sénat du Canada:
L'honorable sénateur Colin Kenny, coparrain du projet de loi;
L'honorable sénateur Pierre Claude Nolin, coparrain du projet de loi.
De l'Unité de recherche sur le tabagisme de l'Ontario:
Roberta Ferrence, directrice.
Du Service de santé de la région d'Ottawa-Carleton:
Robert Cushman, médecin chef en santé publique.
De Médecins pour un Canada sans fumée:
David Esdaile, vice-président.
De l'Association médicale canadienne:
Peter Kuling, président.
De la Société canadienne du cancer:
Gerry Bonham, consultant dans le domaine de la santé.
De la Fondation des maladies du coeur du Canada:
William G. Tholl, directeur exécutif.
De la Coalition québécoise pour le contrôle du tabac et de l'Alliance pour la lutte au tabagisme de Québec et de Chaudière-Appalaches:
Gilles Lépine, porte-parole.
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 21 h 05, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice