Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 22 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 21 septembre 2000
(24)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 9 heures, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Mira Spivak (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Banks, Christensen, Finnerty, Kenny, Sibbeston, Spivak et Taylor (8).
Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, attachée de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
En conformité avec son ordre de renvoi du 1er décembre 1999, le comité poursuit son étude des questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles au Canada (sécurité des réacteurs nucléaires). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 2 du 7 décembre 2000.)
TÉMOINS:
Du International Institute of Concern for Public Health:
Mme Rosalie Bertell, présidente.
De la Campagne contre la mine Adams:
Pierre Bélanger, membre;
Carol McBride, membre;
David Ramsey, député provincial, membre;
Brennain Lloyd, membre;
David Nahwegahbow, conseiller juridique pour la Première nation de Témiscamingue.
Les témoins font un exposé, puis répondent aux questions.
Il est entendu -- Que le document intitulé «Depleted Uranium» fourni par Mme Rosalie Bertell soit déposé auprès du greffier (pièce 5900-2.36/E1/SS-1,22 «2»).
Il est entendu -- Que la lettre adressée au ministre de l'Environnement et la pétition pour une évaluation environnementale fédérale du site d'enfouissement des déchets projeté à la mine Adams, fournis par la Campagne contre la mine Adams, soient déposés auprès du greffier (pièces 5900-2.36/E1/SS-1,22 «3» et 5900-2.36/E1/SS-1,22 «4»).
À 10 h 15, le comité délibère des différents choix possibles pour examiner la question soulevée.
Il est entendu -- Que la présidente écrira au nom du comité au ministre de l'Environnement, c'est-à-dire à l'honorable David Anderson, pour l'informer de l'appui du comité à l'égard de la pétition déposée par la coalition «Campagne contre la mine Adams» en vue d'obtenir une étude environnementale complète.
Il est entendu -- Que le comité fera rapport de sa décision d'appuyer la pétition demandant une évaluation environnementale complète du projet au Sénat et qu'il demandera à celui-ci d'adhérer à son rapport.
À 10 h 40, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice