Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et
des ressources naturelles
Fascicule 24 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 19 octobre 2000
(27)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 9 heures, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Mira Spivak (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Banks, Christensen, Eyton, Spivak et Taylor (6).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Lois Wilson.
Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, Lynne Myers, attachée de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le comité, conformément à l'ordre de renvoi du 1er décembre 1999, procède à l'étude des questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, l'environnement et les ressources naturelles au Canada (Sécurité des réacteurs nucléaires). Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 2 du 7 décembre 1999.
TÉMOINS:
D'Ontario Power Generation:
Ron Osborne, président-directeur général;
Gene Preston, vice-président exécutif et agent chef du nucléaire;
Pierre Charlebois, premier vice-président, Services techniques et ingénieur en chef du nucléaire;
Richard Dicerni, vice-président-directeur et secrétaire général;
Kurt Johansen, gestionnaire principal des évaluations environnementales.
Les témoins font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu -- Que le document intitulé: «Pickering A -- Return to Service, Environmental Assessment, Volume 1, Main Report, April 2000», fourni par Ontario Power Generation, soit déposé (pièce 5900-2.36/E1/SS-1,24 «5»).
Il est convenu -- Que le document intitulé: «Pickering A -- Return to Service, Environmental Assessment, Volume 2, Appendices, April 2000», fourni par Ontario Power Generation, soit déposé (pièce 5900-2.36/E1/SS-1,24 «6»).
Il est convenu -- Que le document intitulé: «Pickering A -- Return to Service, Environmental Assessment, Technical Support Document, Community and Stakeholder Consultation, April 2000», fourni par Ontario Power Generation, soit déposé (pièce 5900-2.36/E1/SS-1,24 «7»).
Il est convenu -- Que le document intitulé: «Pickering A -- Return to Service, Environmental Assessment, Annex Report, Issues from Pickering Environmental Review, April 2000», fourni par Ontario Power Generation, soit déposé (pièce 5900-2.36/E1/SS-1,24 «8»).
Il est convenu -- Que le document intitulé: «Pickering A -- Return to Service, Environmental Assessment, Technical Support Document, Atmospheric Environment, April 2000», fourni par Ontario Power Generation, soit déposé (pièce 5900-2.36/E1/SS-1,24 «9»).
Il est convenu -- Que le document intitulé: «Pickering A -- Return to Service, Environmental Assessment, Technical Support Document, Geology, Hydrogeology and Seismicity, April 2000», fourni par Ontario Power Generation, soit déposé (pièce 5900-2.36/E1/SS-1,24 «10»).
Il est convenu -- Que le document intitulé: «Pickering A -- Return to Service, Environmental Assessment, Technical Support Document, Terrestrial Environment, April 2000», fourni par Ontario Power Generation, soit déposé (pièce 5900-2.36/E1/SS-1,24 «11»).
Il est convenu -- Que le document intitulé: «Pickering A -- Return to Service, Environmental Assessment, Technical Support Document, Socio-Economic Conditions, April 2000», fourni par Ontario Power Generation, soit déposé (pièce 5900-2.36/E1/SS-1,24 «12»).
Il est convenu -- Que le document intitulé: «Pickering A -- Return to Service, Environmental Assessment, Technical Support Document, Aquatic Environment, April 2000», fourni par Ontario Power Generation, soit déposé (pièce 5900-2.36/E1/SS-1, 24 «13»).
Il est convenu -- Que le document intitulé: «Pickering A -- Return to Service, Environmental Assessment, Technical Support Document, Radiation et Radioactivity, April 2000», fourni par Ontario Power Generation, soit déposé (pièce 5900-2.36/E1/SS-1,24 «14»).
Il est convenu -- Que le document intitulé: «Pickering A -- Return to Service, Environmental Assessment, Technical Support Document, Hydrology and Water Quality, April 2000», fourni par Ontario Power Generation, soit déposé (pièce 5900-2.36/E1/SS-1,24 «15»).
Il est convenu -- Que le document intitulé: «Pickering A -- Return to Service, Environmental Assessment, Technical Suport Document, Land Resources, April 2000», fourni par Ontario Power Generation, soit déposé (pièce 5900-2.36/E1/SS-1, 24 «16»).
Il est convenu -- Que le document intitulé: «Pickering A -- Return to Service, Environmental Assessment, Screening Report, Volume 3: Addendum, August 2000», fourni par Ontario Power Generation, soit déposé (pièce 5900-2.36/E1/SS-1,24 «17»).
À 10 h 30, le comité procède à l'examen des travaux futurs du comité.
L'honorable sénateur Christensen attire l'attention des membres du comité sur la question de la Réserve faunique nationale de l'Arctique (ANWR) de même que sur une pétition à l'intention du président des États-Unis pour proclamer l'ANWR monument national.
Après discussion, il est convenu -- Que les membres du comité envoient une lettre à titre personnel s'ils le désirent.
À 10 h 40, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice