Délibérations du sous-comité de la
Sécurité
des transports
Fascicule 1 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 4 mai 2000
(1)
[Traduction]
Le sous-comité de la sécurité des transports se réunit aujourd'hui, à 13 h 05, dans la salle 356-S de l'édifice du Centre, pour tenir sa séance d'organisation, conformément à l'article 88 du Règlement.
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Callbeck, Forrestall et Roberge (4).
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Il est proposé par l'honorable sénateur Adams -- Que l'honorable sénateur Forrestall soit le président du sous-comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par l'honorable sénateur Roberge -- Que l'honorable sénateur Adams soit le vice-président du sous-comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par l'honorable sénatrice Callbeck -- Que le président et le vice-président soient autorisés à prendre des décisions au nom du sous-comité au sujet du programme, ainsi qu'à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par l'honorable sénateur Roberge -- Que le sous-comité fasse imprimer 150 exemplaires de ses délibérations et -- Que le président soit autorisé à modifier cette quantité en fonction des besoins.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par l'honorable sénatrice Callbeck -- Que, conformément à l'article 89 du Règlement, le président soit autorisé à tenir des réunions pour entendre des témoignages et à en permettre la publication en l'absence de quorum, à condition qu'un représentant de chaque parti soit présent.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par l'honorable sénateur Roberge -- Que le sous-comité demande à la Bibliothèque du Parlement d'affecter des attachés de recherche auprès du sous-comité; -- Que le président et le vice-président soient autorisés à faire appel aux services des experts-conseils dont le sous-comité peut avoir besoin dans le cadre de ses travaux; et -- Que le président, au nom du sous-comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d'études, d'analyses, de résumés et de projets de rapport.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par l'honorable sénateur Adams -- Que le sous-comité autorise le président à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du sous-comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du sous-comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par l'honorable sénatrice Callbeck -- Que, conformément aux lignes directrices régissant les frais de déplacement des témoins, le sous-comité puisse rembourser les dépenses raisonnables de voyage et d'hébergement d'un témoin, après qu'une demande de remboursement a été présentée, mais que le président soit autorisé à permettre le remboursement des dépenses pour un deuxième témoin d'un même organisme, dans des cas exceptionnels.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par l'honorable sénateur Roberge -- Que le président et le vice-président soient autorisés à permettre la diffusion des délibérations publiques par les médias d'information électroniques, de manière à déranger le moins possible les travaux.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est convenu -- Que le comité se réunira le jeudi à 12 h 30.
À 13 h 20, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice
OTTAWA, le jeudi 1er juin 2000
(2)
[Traduction]
Le sous-comité de la sécurité des transports se réunit à huis clos aujourd'hui, à 12 h 30, dans la salle 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur J. Michael Forrestall (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Callbeck, Forrestall, Perrault et Roberge (5).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: John Christopher, attaché de recherche; ainsi que Bruce Carson, conseiller, et Keith Miller, conseiller.
Le sous-comité examine l'ébauche de son rapport.
À 13 h 22, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 15 juin 2000
(3)
[Traduction]
Le sous-comité de la sécurité des transports se réunit à huis clos aujourd'hui, à 12 h 30, dans la salle 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur J. Michael Forrestall (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Callbeck, Forrestall et Roberge (4).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: John Christopher, attaché de recherche; ainsi que Bruce Carson, conseiller, et Keith Miller, conseiller.
Le sous-comité continue d'examiner l'ébauche de son rapport.
Il est proposé par le sénateur Roberge -- Que le sous-comité adopte l'ébauche du rapport et que le président le soumette à l'approbation du comité principal.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le sous-comité examine le budget proposé.
Il est proposé par le sénateur Adams -- Que la demande de budget soit approuvée et que le président la soumette à l'approbation du comité principal.
Services professionnels et autres 15 000 $ Transports et communications 5 000 $ Toutes les autres dépenses -- $
Total 20 000 $
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 13 h 15, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 21 septembre 2000
(4)
[Traduction]
Le sous-comité de la sécurité des transports se réunit à huis clos aujourd'hui, à 12 h 15, dans la salle 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur J. Michael Forrestall (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Callbeck, Forrestall, Perrault et Spivak (5).
Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: John Christopher, attaché de recherche.
Le sous-comité examine ses travaux futurs.
À 12 h 50, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 5 octobre 2000
(5)
[Traduction]
Le sous-comité de la sécurité des transports se réunit aujourd'hui, à 12 h 25, dans la salle 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur J. Michael Forrestall (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Forrestall et Spivak (3).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: John Christopher, attaché de recherche; ainsi que M. Keith Miller, conseiller.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOIN:
De Transports Canada:
M. Derek Sweet, directeur, Programmes de la sécurité routière.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 21 mars 2000, le comité entame l'examen de l'état de la sécurité des transports au Canada et de la question de la sécurité des transports, ainsi qu'une étude comparative des considérations techniques et des structures juridiques et réglementaires, dans le but de vérifier que la sécurité des transports au Canada est d'une qualité telle qu'elle répondra aux besoins du Canada et des Canadiens au prochain siècle.
M. Sweet fait une déclaration et répond aux questions.
À 13 h 25, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du sous-comité,
Barbara Reynolds