Délibérations du comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 18 - Procès-verbal
OTTWA, le lundi 12 juin 2000
(24)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 15 heures, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Bacon, Callbeck, Finestone, c.p., Forrestall, Furey, Johnson, Kirby, Poulin et Spivak (9).
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat et Martin Brennan, conseiller spécial.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 30 mai 2000, le comité examine le projet de loi C-26. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 14 du lundi 5 juin 2000.)
TÉMOINS:
De British Airways:
Malcolm Freeman, vice-président-directeur général au Canada.
De Cathay Pacific:
Robert S. Russel, avocat, partenaire de la firme Bordner Ladner Gervais (représente aussi British Airways).
D'Air France:
Pascal Briodin, vice-président exécutif et directeur général d'Air France au Canada;
Gilbert Poliquin, avocat.
La séance est suspendue à 16 h 08.
La séance reprend à 16 h 15.
Du Syndicat des travailleurs canadiens de l'automobile (TCA):
Gary Fane, directeur, Transport;
Berni Viczko, présidente, Canadien Régional;
Anne Caldwell, représentante syndicale, Canadien Régional;
Graham Urquhart, représentant syndical, Canadien Régional;
Rick Lesmesurier, représentant syndical, Canadien Régional;
Caroline Lavoie, représentante syndicale, Canadien Régional.
De l'Association canadienne des pilotes de ligne:
Robert Weeks, président, Conseil canadien;
Pierre Orlak, conseil exécutif supérieur, comité exécutif, Lignes aériennes Canadien Régional;
Dan Adamus, président, Affaires législatives.
Des Lignes aériennes Canadien International:
Stephen Markey, premier vice-président, Affaires générales et gouvernementales;
Scott Bradley, Relations gouvernementales.
Les témoins font une déclaration et répondent aux questions.
La séance est suspendue à 18 h 05.
La séance reprend à 18 h 35.
D'Air Canada:
Robert Milton, président-directeur général;
Douglas D. Port, premier vice-président, Affaires générales et relations gouvernementales;
Duncan Dee, adjoint administratif du président-directeur général.
Les témoins font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu -- Que le document intitulé: «Prorate manual, Passenger, June 2000» soit déposé auprès du greffier (pièce 5900-2.36/T1/C-26, 18 «1»).
À 20 h 05, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice