Délibérations du comité sénatorial permanent de la
Défense et de la sécurité
Fascicule 3 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 24 septembre 2001
(8)
[Traduction]
Le Comité permanent de la défense et de la sécurité se réunit aujourd'hui à 18 heures, à huis clos, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Cordy, Forrestall, Kenny, Pépin, Wiebe (6).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur LaPierre (1).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement, Grant Purves, attaché de recherche; général (retraité) Keith McDonald, conseiller militaire principal; sous-commissaire (retraité) Roy Berlinguette, GRC, conseiller principal de la sécurité; adjudant-chef (retraité) Maurice Dessureault, conseiller militaire.
Aussi présents: Joe Varner, bureau du sénateur Forrestall, Geoff Dimick, bureau du sénateur Meighen, Marie-Ève Bilodeau, bureau du sénateur Pépin, Momar Diagne, bureau du sénateur Pépin.
Le comité examine ses travaux futurs.
À 18 heures, le comité poursuit ses travaux à huis clos.
Il est proposé par l'honorable sénateur Wiebe - Que le Sous-comité des anciens combattants soit autorisé à inviter les témoins qu'il juge nécessaires et à exiger la production de documents et de dossiers au besoin de même qu'à les faire publier au jour le jour;
Que, conformément à l'article 32 de la Loi sur la gestion des finances publiques, le pouvoir du comité d'engager des fonds soit conféré au sous-comité;
Que, conformément à l'article 34 de la Loi sur la gestion des finances publiques et la directive 3:05 de l'annexe II du Règlement du Sénat, le pouvoir qu'a le comité d'attester les comptes à payer soit conféré au sous-comité;
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 19 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le lundi 1er octobre 2001 (9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la défense et de la sécurité se réunit aujourd'hui à 18 heures, à la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président)
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Forrestall, Kenny, LaPierre, Meighen, Wiebe (6).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Bank et Stollery (2).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, Grant Purves, attaché de recherche; général (retraité), Keith McDonald, conseiller militaire principal; sous-commissaire (retraité), Roy Berlinquette, GRC, conseiller principal de sécurité; adjudant-chef (retraité) Maurice Dessureault, conseiller militaire; Joe Varner, bureau du sénateur Forrestall; Geoff Dimick, bureau du sénateur Meighen.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De KPMG Investigation and Security Inc.:
M. Norman D. Inkster, président, ancien commissaire de la GRC;
Mme Krysta M. Davies, spécialiste en analyse du renseignement.
À titre personnel:
M. James Corcoran, ancien directeur adjoint des Opérations, Service canadien du renseignement de sécurité (SCRS);
Brigadier-général (retraité), David Jurkowski, ancien chef d'état-major, Opérations interarmées, Forces armées canadiennes.
De l'Université de Toronto:
M. Wesley K. Wark, professeur agrégé au Département d'histoire, Munk Centre for International Studies.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 31 mai 2001, le comité poursuit son étude préliminaire des principales questions de défense et de sécurité qui touchent le Canada en vue de la préparation d'un plan de travail détaillé pour des études plus poussées. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 du lundi 18 juillet 2001)
Il est convenu - Que M. David Pratt, député, et M. David Price, député, soient autorisés à s'asseoir autour de la table et à participer à l'interrogation des témoins.
M. Inkster fait une déclaration et, avec l'aide de Mme Davies, répond aux questions.
M. Corcoran fait une déclaration et répond aux questions.
À 20 h 10, le comité suspend ses travaux.
À 20 h 15, le comité reprend ses travaux.
Le brigadier-général (retraité), Jurkowski fait une déclaration et répond aux questions.
Le professeur Wark fait une déclaration et répond aux questions.
M. Inkster fait une déclaration et répond aux questions.
À 21 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds