Délibérations du comité sénatorial permanent de la
Défense et de la sécurité
Fascicule 12 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 11 février 2002
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos à 9 h 40 dans la pièce 172-E de l'édifice du Centre sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Kenny, LaPierre et Meighen. (6)
Également présents: De la Direction de la recherche, Bibliothè que du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche; le général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; l'adjudant chef (à la retraite) Maurice Dessureault, conseiller militaire; et Joe Varner, du bureau du sénateur Forrestall.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 31 mai 2001, le comité poursuit l'étude préliminaire des princi pales questions de défense et de sécurité qui touchent le Canada en vue de la préparation d'un plan de travail détaillé pour des études plus poussées. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du lundi 18 juillet 2001.)
Le comité poursuit l'examen d'un rapport préliminaire et convient de se réunir à nouveau à ce sujet.
À 13 h 50, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le lundi 11 février 2002
(22)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos à 14 h 15 dans la pièce 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Kenny, LaPierre et Meighen (6).
Également présents: De la Direction de la recherche, Bibliothè que du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche, le général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; l=adjudant chef (à la retraite) Maurice Dessureault, conseiller militaire, et Joe Varner, du bureau du sénateur Forrestall.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 31 mai 2001, le comité poursuit l'étude préliminaire des princi pales questions de défense et de sécurité qui touchent le Canada en vue de la préparation d'un plan de travail détaillé pour des études plus poussées. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du lundi 18 juillet 2001.)
Il est proposé par l'honorable sénateur Meighen - Que la demande de budget suivante du Sous-comité des anciens combattants, pour l'exercice se terminant le 31 mars 2002, soit adoptée et - Que le président soumette ladite demande au Comité de la régie interne, des budgets et de l'administration.
| Services professionnels et autres | 7 500 $ |
| Transports et communications | 24 350 $ |
| Autres dépenses | 1 000 $ |
| TOTAL | 32 850 $ |
Le comité poursuit l'examen d'un rapport préliminaire.
Il est proposé par l'honorable sénateur Cordy - Que les documents fournis par la Défense nationale - CFB Gagetown soient déposés comme preuve auprès du greffier du comité (pièce 5900 N2-SS-1, 12 «16»).
Il est convenu - Que les documents fournis par l'autorité portuaire d=Halifax soient remis au greffier du comité(pièce 5900 N2-SS-1 12 «17»).
Il est convenu - Que les documents remis par la GRC soient déposés comme preuve auprès du greffier du comité(pièce 5900 N2-SS-1 12 «18»).
Il est convenu - Que les documents fournis par le ministère des Anciens combattants du Canada soient déposés comme preuve auprès du greffier du comité (pièce 5900 N2-SS-1 12 «19»).
Il est convenu - Que les documents fournis par le ministère des Affaires étrangères et du Commerce international soient déposés comme preuve auprès du greffier du comité(pièce 5900 N2-SS-1 12 «20»).
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 16 h 55, le comité suspend la séance.
À 17 h 05, le comité reprend la séance dans la pièce 172-E.
À 21 heures, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le lundi 18 février 2002
(23)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos à 12 h 10 dans la pièce 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Day, Forrestall, Kenny, LaPierre, Meighen et Wiebe (9).
Également présents: De la Direction de la recherche, Bibliothè que du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche, le général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; adjudant chef (à la retraite) Maurice Dessureault, conseiller militaire; le sous-commissaire (à la retraite) Roy Berlinquette, conseiller en sécurité; Joe Varner, du bureau du sénateur Forrestall; Gary Smith et M. Robin Hay du bureau du sénateur Meighen, et Mme Veronica Morris, du bureau du sénateur Kenny.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 31 mai 2001, le comité poursuit l'étude préliminaire des princi pales questions de défense et de sécurité qui touchent le Canada en vue de la préparation d'un plan de travail détaillé pour des études plus poussées. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du lundi 18 juillet 2001.)
Le comité poursuit l'examen du rapport préliminaire.
À 15 h 30, la séance est suspendue.
À 15 h 45, la séance reprend dans la pièce 172-E.
Il est proposé par l'honorable sénateur Banks - Que le rapport soit adopté sous réserve de modifications de pure forme pour en corriger la sémantique, la syntaxe et la grammaire et que le président soit chargé de choisir un titre.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 17 h 15, la séance est suspendue.
À 17 h 20, la séance reprend en l'absence du personnel.
Il est proposé par l'honorable sénateur Banks - Que le comité annexe le rapport du voyage d'étude à Montréal; Vancouver, Victoria et Winnipeg; Halifax et Frédéricton; et Washington au compte rendu des délibérations du comité du 18 février 2002.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 17 h 40, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds