Délibérations du comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense 

Fascicule 14 - Procès-verbaux

OTTAWA, le lundi 6 mai 2002
(25)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 9 heures, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Colin Kenny (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Day, Forrestall, Kenny et Wiebe (7).

Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche; major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

TÉMOINS:

Du ministère de la Défense nationale:

Le Vice-amiral Greg Maddison, sous-chef d'état-major de la Défense;

Le Colonel André Deschamps, directeur, Opérations continentales;

Le Lieutenant-général George MacDonald, vice-chef d'état-major de la Défense;

Le Colonel Richard Williams, directeur, Politique de l'hémisphère occidental.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 avril 2002, le comité poursuit son étude sur la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada.

À 9 heures, le comité se réunit à huis clos en vue de discuter de ses travaux futurs.

À 9 h 55, la séance est suspendue.

À 10 heures, la séance publique reprend.

Le vice-amiral Maddison fait une déclaration et, de concert avec le colonel Deschamps, répond aux questions.

À 11 h 30, la séance est suspendue.

À 11 h 40, la séance reprend.

Le lieutenant-colonel MacDonald fait une déclaration et de concert avec le colonel Williams, répond aux questions.

À 13 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

OTTAWA, le lundi 6 mai 2002
(26)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 h 15, dans la salle 160-S de l'Édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Day, Forrestall, Kenny, Meighen et Wiebe (8).

Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Stollery (1).

Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche, major général (à la retraite) Keith McDonald, principal conseiller militaire.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

TÉMOINS:

Du Service de police de Toronto:

Le Chef Julian Fantino.

De l'Agence des douanes et du revenu du Canada:

Robert Wright, commissaire;

Denis Lefebvre, sous-commissaire, Direction générale des douanes.

En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 avril 2002, le comité entame son examen de la nécessité d'une politique nationale de la sécurité pour le Canada.

À 13 h 15, le comité examine à huis clos ses travaux futurs.

À 14 heures, le comité reprend sa séance publique.

Le chef Fantino fait un exposé, puis répond aux questions.

À 15 h 27, le comité suspend ses travaux.

À 15 h 36, le comité reprend ses travaux.

M. Wright fait un exposé puis, avec l'aide de M. Lefebvre, répond aux questions.

Il est proposé par le sénateur Forrestall — Que la documentation présentée par les témoins à la séance d'aujourd'hui et aux séances futures ou dans le cadre de missions d'enquête soit déposée comme pièce auprès de la greffière.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Les documents suivants sont donc déposés comme pièces:

[Documentation présentée dans le cadre de l'exposé du vice- amiral Maddison] (pièce 5900-1.37/N2-SS-2, 14«1»)

[Documentation présentée par le lieutenant général MacDonald] (pièce 5900-1.37/N2-SS-2, 14«2»)

[Documentation présentée par le chef Julian Fantino] (pièce 5900-1.37/N2-SS-2, 14«3»)

À 17 h 01, le comité suspend ses travaux.

À 17 h 02, le comité poursuit ses délibérations à huis clos.

Le comité examine des travaux futurs.

À 17 h 20, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière du comité,

Barbara Reynolds