Délibérations du comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 19 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 14 août 2002
(34)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos à 8 h 10 à la salle de sous-comité 160-S de l'édifice du Centre sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Cordy, Day, Forrestall, Kenny, Kinsella, LaPierre et Wiebe (8).
Sont présents: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche; le major général (retraité) Keith McDonald; de la Direction des comités du Sénat: Denis Robert, greffier de comité et Till Heyde, greffier de comité; le lieutenant colonel D.M. Belovich; et, du bureau du sénateur Kenny, Veronica Morris.
Sont également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 avril 2002, le comité poursuit l'étude sur la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada.
TÉMOINS:
De Air Line Pilots Association, International:
M. Art Laflamme, représentant principal.
Du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international:
Mme Jill Sinclair, sous-ministre adjointe intérimaire, Politique mondiale et sécurité.
À 8 h 10, le comité examine ses activités futures.
À 9 h 05, la séance est suspendue.
À 9 h 10, la séance reprend dans la salle publique 160-S.
M. Till Heyde, greffier de comité, désigné par le Président du Sénat pour assermenter les témoins conformément à la Loi sur le Parlement du Canada de 1985, chap.-1, alinéa 13(1)c), fait prêter serment à M. Art Laflamme selon la forme prescrite par la loi.
M. Art Laflamme fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 33, la séance est suspendue.
À 10 h 41, la séance reprend.
Mme Sinclair fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 heures, la séance est suspendue.
À 12 h 20, la séance reprend à huis clos dans la salle de sous-comité 160-S aux fins de discussion sur les travaux futurs du comité.
Conformément à la motion adoptée le 6 mai, les pièces dont la liste suit sont remises au greffier:
- [Présentation préparée par les Services de recrutement des Forces canadiennes] (pièce 5900-1.37/N2-SS-2, 1917»
- [«Coup d'oeil sur BORDEN At a Glance 2002» des Services du recrutement des Forces canadiennes] (pièce 5900-1.37/N2-SS-2, 19 «18»)
- [«Information Guide for the Canadian Forces» des Services de recrutement des Forces canadiennes] (pièce 5900-1.37/N2-SS-2, 19 «19»)
- [Présentation préparée par le lieutenant-colonel R.M. Lilienthal du Groupe de formation de soutien des Forces canadiennes] (pièce 5900-1.37/N2-SS-2, 19 «20»)
- [Présentation préparée par le major Georgie Henderson de la 8e escadre, BFC Trenton] (pièce 5900-1.37/N2- SS-2, 19 «21»)
- [«Welcome to 8 Wing Trenton / CFB Trenton / Bienvenue à la 8e escadre / BFC Trenton] (Pièce 5900-1.37/N2- SS-2, 19 «22»)
- [Présentation préparée par le Centre de parachutisme du Canada] (Pièce 5900-1.37/N2-SS-2, 19 «23»)
- [«SkyHawks — The Canadian Forces Parachute Team»] (Pièce 5900-1.37/N2-SS-2, 19 «24»)
- [«SkyHawks — Promotional Video»] (Pièce 5900-1.37/N2-SS-2, 19 «25»
- [Présentation préparée par deux groupes-brigades mécanisés du Canada] (Pièce 5900-1.37/N2-SS-2, 19 «26»)
Il est proposé par le sénateur Wiebe — Que la présentation préparée par l'Air Line Pilots Association, International, soit remise au greffier.
La question, mise aux voix, est adoptée.
- [Présentation préparée par le capitaine Kent Hardisty et lue par M. Art Laflamme] (Pièce 5900-1.37/N2-SS-2, 19 «27»)
À 12 h 59, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 14 août 2002
(35)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale se réunit aujourd'hui à 13 h 12 dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Cordy, Day, Forrestall, Kenny, LaPierre, Meighen et Wiebe (8).
Sont présents: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche; le major général (retraité) Keith McDonald; de la Direction des comités du Sénat: Denis Robert, greffier de comité et Till Heyde, greffier de comité; le lieutenant colonel D.M. Belovich; et, du bureau du sénateur Kenny, Veronica Morris.
Sont aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 avril 2002, le comité poursuit l'étude sur la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada.
TÉMOINS:
Du ministère de la Défense nationale:
Le lieutenant-général George Macdonald, vice-chef d'état-major de la Défense;
M. Kenneth J. Calder, sous-ministre adjoint (Politique).
Le vice-amiral Ron Buck, chef d'état-major des Forces maritimes;
Le lieutenant-général M.K. Jeffery, chef d'état-major de l'Armée de terre.
Le lieutenant-général Macdonald fait une déclaration et répond aux questions avec M. Calder.
À 15 h 02, la séance est suspendue.
À 15 h 16, la séance reprend.
Le vice-amiral Buck fait une déclaration et répond aux questions.
Le lieutenant-général Jeffery fait une déclaration et répond aux questions.
À 16 h 45, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier intérimaire du comité,
François Michaud