Délibérations du comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 20 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 15 août 2002
(36)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la Défense se réunit aujourd'hui à huis clos à 8 h 10 dans la salle de sous-comité de la pièce 160-S de l'édifice du Centre sous la présidence de l'honorable sénateur Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Cordy, Day, Forrestall, Kenny, LaPierre, Meighen et Wiebe (8).
Sont présents: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche; le major général (retraité) Keith McDonald; de la Direction des comités du Sénat: Denis Robert, greffier de comité et Till Heyde, greffier de comité; le lieutenant colonel D.M. Belovich; et, du bureau du sénateur Kenny, Veronica Morris.
Sont aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 avril 2002, le comité poursuit l'étude sur la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada.
TÉMOINS:
De 9 heures à 10 h 30
De la Société canadienne des postes:
M. Peter McInenly, vice-président, Harmonisation de l'entreprise;
M. Fred Johns, directeur général, Logistique et stratégies de traitement;
M. Bob Stiff, directeur général, Sécurité générale.
De 10 h 30 à 12 heures
De l'Association internationale des machinistes et des travailleurs et travailleuses de l'aérospatiale:
M. Dave McLeod, chef préposé d'escale;
M. Rob Deemert, Sécurité de la cabine;
M. Paul Lefebvre, président, secteur 2323.
À 8 h 10, le comité examine l'ébauche de l'ordre du jour.
À 9 h 06, la séance est suspendue.
À 9 h 10, la séance reprend dans la salle publique 160-S.
M. Till Heyde, greffier de comité, désigné par le Président du Sénat pour assermenter les témoins conformément à la Loi sur le Parlement du Canada de 1985, chap.-1, alinéa 13(1)c), fait prêter serment à MM. McInenly, Johns et Stiff selon la forme prescrite par la loi.
M. McInenly fait une déclaration et répond aux questions avec MM. Johns et Stiff.
À 10 h 47, la séance est suspendue.
À 10 h 55, la séance reprend.
M. Till Heyde, greffier de comité, désigné par le Président du Sénat pour assermenter les témoins conformément à la Loi sur le Parlement du Canada de 1985, chap.-1, alinéa 13(1)c), fait prêter serment à MM. McLeod, Deemert et Lefebvre selon la forme prévue par la loi.
MM. McLeod, Deemert et Lefebvre font chacun une déclaration et répondent aux questions.
Conformément à la motion adoptée le 6 mai, les pièces suivantes sont remises au greffier:
[Document préparé par la Société canadienne des postes] (pièce 5900-1.37/N2-SS-2, 21 «28»)
À 11 h 55, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 15 août 2002
(37)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 13 h 46, à huis clos, dans la salle de sous-comité 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Cordy, Day, Kenny, Meighen et Wiebe (5).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche; le major général à la retraite Keith McDonald; de la Direction du Comité du Sénat: Denis Robert, greffier de comité et Till Heyde, greffier de comité; le lieutenant colonel D.M. Belovich; et du Bureau du sénateur Kenny: Veronica Morris.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 avril 2002, le comité poursuit examine la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada et se penche sur une ébauche de rapport.
À 16 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier suppléant du comité,
François Michaud