Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 16 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 23 octobre 2001
(27)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 17 h 35, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Nicholas W. Taylor (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Buchanan, c.p., Christensen, Cochrane, Finnerty, Hervieux-Payette, c.p. et Taylor (7).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Cools et Watt (2).
Également présente: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, attachée de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 10 mai 2001, le comité procède à l'étude du projet de loi S-18. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 11 du mardi 5 juin 2001 et du jeudi 7 juin 2001.)
TÉMOINS:
De l'Association canadienne des eaux potables et usées:
Duncan Ellison, directeur général;
Ron Patterson, président;
André Proulx, 2e vice-président;
Ian Douglas, président du Comité de la qualité de l'eau potable.
Les témoins font un exposé et répondent aux questions.
L'Association canadienne des eaux potables et usées dépose un mémoire.
À 18 h 55, il est convenu - Que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 25 octobre 2001
(28)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 9 h 36, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Nicholas W. Taylor (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Christensen, Cochrane, Cook, Finnerty, Spivak et Taylor (7).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Grafstein et Watt (2).
Également présentes: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, attachée de recherche, et Mollie Dunsmuir.
Également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 10 mai 2001, le comité poursuit son étude du projet de loi S-18. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 11 des délibérations du mardi 5 juin 2001 et du jeudi 7 juin 2001.)
TÉMOINS:
De la Fédération canadienne des municipalités:
Louise Comeau, directrice, Collectivités viables et politiques environnementales;
Sylvestre Fink, analyste des politiques sur les questions environnementales, Section de l'énergie communautaire.
Les témoins font un exposé, puis répondent aux questions.
La Fédération canadienne des municipalités dépose un mémoire.
À 10 h 38, il est entendu - Que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice