Délibérations du Comité sénatorial permanent
des affaires étrangères
Fascicule 7 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 25 avril 2001
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères se réunit aujourd'hui, à 16 h 10, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Peter Stollery (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Austin, Bolduc, Corbin, De Bané, c.p., Grafstein, Graham, c.p., Losier-Cool et Stollery (9).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Prud'homme (1).
Également présent: John Wright, attaché de recherche, Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De l'Institut canadien du droit des ressources, Université de Calgary:
Mme Janet Keeping.
Du ministère des Ressources naturelles du Canada:
M. Neil McIlveen.
Le comité reprend l'examen de son ordre de renvoi concernant son étude des faits nouveaux en Russie et en Ukraine (voir le fascicule no 1 des délibérations du comité du 13 mars 2001).
M. McIlveen et Mme Keeping font une déclaration et répondent aux questions.
À 17 h 40, le comité poursuit ses travaux à huis clos.
Le président présente le rapport suivant du comité de direction:
Réunion du comité de direction du
Comité sénatorial permanent des affaires étrangères
-
Le 24 avril 2001
- Présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Corbin et Stollery.
- La séance à huis clos commence à 16 heures.
- Le sénateur Stollery présente aux membres le programme de la séance d'une journée du lundi 30 avril 2001 et de celles du mois de mai.
- Après discussion:
- Il est convenu - D'approuver le programme du 30 avril.
- Que le comité pourrait tenir une réunion informelle le 8 mai avec l'initiative de la moyenne puissance.
- Que, concernant le voyage d'étude à Washington:
- le programme prévoit le retour à Ottawa le 16 mai, en partant de Washington à 19 heures;
- Que huit sénateurs soient autorisés à se déplacer au nom du comité et que, sur ce nombre, il y ait cinq sénateurs libéraux et trois sénateurs conservateurs; et
- Que deux membres du personnel, la greffière et l'attaché de recherche de la Bibliothèque du Parlement soient autorisés à accompagner la délégation.
- Que les séances des 29 et 30 mai soient réservées aux témoignages du ministre du Commerce international et du ministre des Affaires étrangères.
- Que le comité se réunisse le mardi 1er mai pour entendre le témoignage de l'honorable sénateur Tunney.
- Que MM. Plekhanov et Timmerty de Northland Power soient invités à comparaître en juin, si possible.
- À 16 h 30, le comité suspend ses travaux.
Il est proposé par l'honorable sénateur Corbin - D'adopter le rapport du comité direction.Après discussion,
La question, mise aux voix, est adoptée.À 17 h 45 le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Line Gravel