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Délibérations du sous-comité sur
Le développement économique des Autochtones
relativement aux parcs nationaux du Nord

Fascicule 1 - Procès-verbaux

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OTTAWA, le mercredi 28 mars 2001
(1)

[Traduction]

Le sous-comité sur le développement économique des Autochtones relativement aux parcs nationaux du Nord se réunit aujourd'hui à 17 h 50, dans la salle 172-E de l'édifice du Centre, pour organiser ses travaux.

Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Christensen, Cochrane et Sibbeston (3).

Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Tonina Simeone.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Élection à la présidence

Conformément à l'article 88 du Règlement, le greffier du comité préside à l'élection à la présidence.

Il est proposé par l'honorable sénateur Cochrane - Que l'honorable sénateur Christensen soit présidente du sous-comité.

La question, mise aux voix, est adoptée.

Le greffier invite la présidente à occuper le fauteuil.

La présidente préside à l'élection à la vice-présidence.

Élection à la vice-présidence

Il est proposé par l'honorable sénateur Sibbeston - Que l'honorable sénateur Cochrane soit vice-présidente du sous-comité.

La question, mise aux voix, est adoptée.

Programme et procédure

Il est proposé par l'honorable sénateur Sibbeston - Que la présidente et la vice-présidente soient autorisées à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences.

La question, mise aux voix, est adoptée.

Motion portant impression des délibérations du sous-comité

Il est proposé par l'honorable sénateur Cochrane - Que le sous-comité fasse imprimer ses délibérations et que la présidente soit autorisée à ajuster cette quantité en fonction des besoins.

La question, mise aux voix, est adoptée.

Autorisation à tenir des réunions et impression des témoignages en l'absence de quorum

Il est proposé par l'honorable sénateur Cochrane - Que conformément à l'article 89 du Règlement, la présidente soit autorisée à tenir des réunions pour entendre des témoignages et en permettre la publication en l'absence de quorum, pourvu qu'un représentant du gouvernement et un représentant de l'opposition soient présents.

La question, mise aux voix, est adoptée.

Personnel de recherche

Il est proposé par l'honorable sénateur Sibbeston - Que le sous-comité demande à la Bibliothèque du Parlement d'affecter des attachés de recherche auprès du sous-comité; et

Que la présidente, au nom du sous-comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d'études, d'analyses, de résumés et de projets de rapports.

La question, mise aux voix, est adoptée.

Voyages

Il est proposé par l'honorable sénateur Sibbeston - Que la présidente et la vice-présidente soient autorisées à

1) déterminer si un membre du comité remplit un «engagement public» aux fins de l'alinéa 8(3)a) de la politique relative à la présence des sénateurs, publiée dans les Journaux du Sénat du mercredi 3 juin 1998; et

2) considérer qu'un membre du sous-comité remplit un «engagement public» si ce membre: a) assiste à une réception, à une activité ou à une réunion se rapportant aux travaux du comité; ou b) fait un exposé ayant trait aux travaux du sous-comité.

La question, mise aux voix, est adoptée.

Diffusion des délibérations publiques par médias d'information électroniques

Il est proposé par l'honorable sénateur Sibbeston - Que la présidente et la vice-présidente soient autorisées à permettre une diffusion de ce genre à leur discrétion.

La question, mise aux voix, est adoptée.

Travaux futurs du sous-comité

Le sous-comité discute de ses travaux futurs.

À 18 h 02, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

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OTTAWA, le mercredi 6 juin 2001
(2)

[Traduction]

Le sous-comité sur le développement économique des Autochtones relativement aux parc nationaux du Nord du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 15 h 43, dans la salle 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Christensen (présidente).

Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Christensen, Cochrane et Sibbeston (3).

Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Tonina Simeone.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

TÉMOINS:

Du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien:

David Baker, directeur général, Direction générale des politiqu es stratégiques et du transfert des responsabilités;

Terry Henderson, directeur général;

Allan Horner, directeur général, Direction générale du développement économique.

De l'Agence Parcs Canada:

Tom Lee, directeur général.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 12 mars 2001, le sous-comité entame son examen des possibilités d'accroître le développement économique, y inclus le tourisme et l'emploi, associées aux parcs nationaux du nord du Canada, dans les limites des revendications foncières globales et des accords connexes conclus avec les peuples autochtones et en conformité avec les principes de la Loi sur les parcs nationaux.

MM. Baker, Henderson et Horner répondent aux questions.

M. Lee fait un exposé, puis répond aux questions.

M. Terry Henderson dépose auprès du greffier du sous-comité un document intitulé «Five-Year Review of the Umbrella Final Agreement Implementation Plan and Yukon First Nation Final Agreement Implementation Plans for the First four Yukon First Nations» (pièce no 5900-1.37/P1, 1 «1»).

M. Tom Lee dépose auprès du greffier du sous-comité un document intitulé «First Peoples Focus» (pièce no 5900-1.37/P1, 1 «2»).

M. Tom Lee dépose auprès du greffier du sous-comité un document intitulé «National Historic Sites of Canada» (pièce no 5900-1.37/P1, 1 «3»).

À 18 h 02, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du sous-comité,

Adam Thompson

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