Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 8 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 25 avril 2001
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 16 h 17 dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Cordy, Fairbairn, c.p., Forrestall, Graham, c.p., Kinsella, Kirby, LeBreton, Murray, c.p., Morin, Robertson et Roche (13).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Beaudoin et Lynch-Staunton. (2)
Également présent: De la Direction de la recherche parlemen taire, Bibliothèque du Parlement, David Goetz.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 février 2001, le comité entame l'examen du projet de loi S-14, Loi instituant la Journée Sir John A. Macdonald et la Journée Sir Wilfrid Laurier.
TÉMOINS:
L'honorable sénateur John Lynch-Staunton, parrain du projet de loi.
De l'Université McGill:
Desmond Morton, directeur, Institut d'études canadiennes de McGill.
Le sénateur Lynch-Staunton et le professeur Morton font chacun une présentation et répondent aux questions des membres du comité.
Il est convenu - Que le comité se dispense de procéder à l'examen article par article du projet de loi S-14 et que le président présentera le projet de loi non modifié au Sénat.
Il est convenu - Que le mémoire déposé par le professeur Morton soit imprimé dans le fascicule du comité.
Il est convenu - Que la demande de budget suivante visant l'étude spéciale du Comité sur l'identité canadienne soit approuvée aux fins de présentation au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
SOMMAIRE DE DÉPENSES
| Services professionnels et spéciaux | 7 500 $ |
| Transports et communications | 10 000 |
| Autres dépenses | 1 000 |
| TOTAL | 18 500 $ |
À 17 h 10, le comité suspend s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière suppléante du comité,
Josée Thérien