Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 51 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 25 avril 2002
(62)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 11 h 05, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Yves Morin (président suppléant).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Cook, Cordy, Fairbairn, c.p., Keon, Morin et Pépin (6).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Comeau, Gauthier et Losier-Cool (3).
Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Marion Ménard.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 6 décembre 2001, le comité entreprend l'étude du document intitulé «Santé en français — Pour un meilleur accès à des services de santé en français». (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 50 des délibérations du comité.)
TÉMOINS:
De Santé Canada:
M. Marcel Nouvet, sous-ministre adjoint, Direction générale de l'information, de l'analyse et de la connectivité;
M. Michel Léger, directeur exécutif, Division des alliances stratégiques et des priorités, Direction générale de l'information, de l'analyse et de la connectivité.
Le président suppléant fait une déclaration.
M. Nouvet fait une déclaration et, avec l'aide de M. Léger, répond aux questions.
À 12 h 37, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Catherine Piccinin