Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 66 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 12 août 2002
(77)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 14 h 05, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Cordy, Fairbairn, c.p., Keon, Kirby, LeBreton, Morin, Pépin et Robertson (10).
Également présents: Odette Madore et Howard Chodos, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Alvin Cader et John Burke, conseillers-médias.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 1er mars 2001, le comité poursuit l'étude spéciale de l'état du système de soins de santé au Canada. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Le comité étudie un rapport préliminaire.
À 16 h 02, la séance est suspendue.
À 16 h 12, la séance reprend.
À 17 h 25, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 13 août 2002
(78)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 9 h 16, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Cordy, Fairbairn, c.p., Keon, Kirby, Lebreton, Morin, Pépin, Robertson et Roche (11).
Également présents: Odette Madore et Howard Chodos, Direction de la recherche parlementaire, de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Alvin Cader et John Burke, conseillers-médias.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 1er mars 2001, le comité poursuit l'étude spéciale de l'état du système de soins de santé au Canada. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Le comité continue et termine l'étude d'un rapport préliminaire.
À 11 h 17, la séance est suspendue.
À 11 h 25, la séance reprend.
M. Cader et M. Burke font une présentation et répondent aux questions.
À 12 h 18, la séance est de nouveau suspendue.
À 12 h 32, la séance reprend.
À 13 h 37, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 10 septembre 2002
(79)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 10 h 07, dans la salle de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Yves Morin (président suppléant).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Keon, Morin et Pépin (3).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Léger et Losier-Cool (2).
Également présente: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Marion Ménard.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 6 décembre 2001, le comité poursuit l'examen du document intitulé «Santé en français — Pour un meilleur accès à des services de santé en français». (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 50 des délibérations du comité.)
TÉMOINS:
De la Fédération des communautés francophones et acadienne du Canada:
M. Jean-Guy Rioux, vice-président.
De la Fédération acadienne de la Nouvelle-Écosse:
M. Paul d'Entremont, coordinateur du Secteur santé.
De la Fédération des francophones de la Colombie-Britannique:
Mme Yseult Friolet, directrice générale.
De l'Association canadienne-française de l'Ontario:
M. Alcide Gour, président sortant.
Le président suppléant fait une déclaration.
M. d'Entremont fait un exposé.
M. Gour fait un exposé.
Mme Friolet fait un exposé.
M. Rioux fait un exposé.
Ensemble, les témoins répondent aux questions.
À 12 h 06, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 10 septembre 2002
(80)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 14 h 07, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Yves Morin (président suppléant).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Keon, Morin et Pépin (3).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Léger et Losier-Cool (2).
Également présente: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Marion Ménard.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 6 décembre 2001, le comité poursuit l'examen du document intitulé «Santé en français — Pour un meilleur accès à des services de santé en français». (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 50 des délibérations du comité.)
TÉMOINS:
Du centre communautaire Évangéline:
Mme Élise Arsenault, directrice.
De l'Hôpital Montfort:
Dr John Joanisse, vice-président, Affaires académiques.
Du Centre de santé de Saint-Boniface:
Mme Suzanne Nicolas, directrice générale.
Du Comité consultatif des communautés francophones en situation minoritaire:
Dr Denis Vincent.
De la Cité collégiale:
Mme Andrée Lortie, présidente,
Mme Linda Assad-Butcher, directrice, Santé et services communautaires.
Du Réseau des cégeps et des collèges francophones du Canada:
M. Pierre Bergeron, directeur général.
Le président suppléant fait une déclaration.
Mme Arsenault fait un exposé.
Le Dr Joanisse fait un exposé.
Mme Nicolas fait un exposé.
Le Dr Vincent fait un exposé.
Ensemble, ces quatre témoins répondent aux questions.
À 15 h 46, la séance est suspendue.
À 15 h 56, la séance reprend.
Mme Lortie fait une déclaration et répond aux questions.
À 16 h 29, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 11 septembre 2002
(81)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 10 h 13, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Yves Morin (président suppléant).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Keon, LeBreton, Morin et Pépin (4).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Léger, Losier-Cool et Gauthier (3).
Également présente: Marion Ménard, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 6 décembre 2001, le comité poursuit son examen du document intitulé «Santé en français — Pour un meilleur accès à des services de santé en français». (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 50 des Délibérations.)
TÉMOINS:
De l'Université de Moncton:
M. Yvon Fontaine, recteur et président du Consortium national de formation en santé.
De l'Université d'Ottawa:
Mme Pierrette Guimond, professeure adjointe, Faculté des sciences de la santé, École des sciences infirmières.
De l'Université de Sherbrooke:
M. Aurel Schofield, vice-doyen adjoint, Faculté de médecine, coordonnateur de la formation médicale francophone au Nouveau-Brunswick.
Le président suppléant fait une déclaration.
Mme Guimond fait un exposé.
M. Fontaine fait un exposé.
M. Schofield fait un exposé et présente un mémoire.
Ensemble, les témoins répondent aux questions.
À 12 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier suppléant du comité,
Richard Maurel
OTTAWA, le mercredi 11 septembre 2002
(82)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 14 h 07, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Yves Morin (président suppléant).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Keon, Morin et Pépin (3).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Gauthier, Léger et Losier-Cool (3).
Également présente: Marion Ménard, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 6 décembre 2001, le comité poursuit son examen du document intitulé «Santé en français — Pour un meilleur accès à des services de santé en français». (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 50 des Délibérations.)
TÉMOINS:
De l'Hôpital Saint-Boniface:
M. Hubert Gauthier, directeur général.
De l'Hôpital général d'Ottawa:
M. Jacques Labelle, ancien président-directeur général.
Des Affaires francophones intergouvernementales:
M. Edmond LaBossière, coordonnateur/facilitateur.
Le président suppléant fait une déclaration.
M. Labelle fait un exposé. M. LaBossière fait un exposé.
À 14 h 35, la séance est suspendue.
À 14 h 50, la séance reprend.
M. LaBossière fait un exposé. M. Gauthier fait un exposé.
Les témoins répondent aux questions.
À 16 h 16, le comité poursuit la séance à huis clos pour discuter d'un plan d'action provisoire.
À 16 h 42, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Catherine Piccinin