Délibérations du comité sénatorial permanent
des Transports et des communications
Fascicule 3 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 20 mars 2001
(5)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 9 h 35 dans la salle 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Bacon, Callbeck, DeWare, Finestone, c.p., Fitzpatrick, Forrestall, Morin et Spivak (8).
Également présent: Martin Brennan, conseiller spécial du comité.
Sont aussi présents: Les sténographes officiels du comité.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 7 février 2001, le comité poursuit l'étude du projet de loi S-3.(Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 2 du mardi 13 mars 2001 et du mercredi 14 mars 2001.)
TÉMOIN:
Du Conseil canadien des administrateurs en transport motorisé (CCATM):
Darren Christle, directeur de la Sécurité des transports et des règlements.
Le témoin fait une présentation et répond aux questions.
Le Conseil canadien des administrateurs en transport motorisé dépose un mémoire.
La question mise aux voix, il est adopté.
À 11 heures, il est convenu -- Que le comité lève la séance jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice