Délibérations du comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 11 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 12 juin 2001
(16)
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 35, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
[Traduction]
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Bacon, De Bané, c.p., Finestone, c.p., Fitzpatrick, Forrestall, Gill et Spivak (8).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Cordy (1).
Également présent: Martin Brennan, conseiller spécial du comité.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 30 mai 2001, le comité entreprend l'examen du projet de loi C-14. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 10 du mercredi 6 juin 2001.)
TÉMOINS:
De la Fédération maritime du Canada:
Gilles Bélanger, président-directeur général;
Anne Legars, directrice, Politiques et affaires gouvernementales.
De l'Association canadienne des manufacturiers de produits nautiques:
J.A. (Sandy) Currie, directeur général.
Les témoins font une déclaration et répondent aux questions.
La Fédération maritime du Canada et l'Association canadienne des manufacturiers de produits nautiques présentent un mémoire.
À 11 h 45, il est convenu - Que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Michel Patrice
Clerk of the Committee