Délibérations du comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 13 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 25 septembre 2001
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et descommunications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans lapièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Callbeck, Cools, Finestone, c.p., LaPierre, Morin, Oliver et Spivak (9).
Également présent: Joseph Dion, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 30 mai 2001, le comité poursuit son étude du projet de loi C-14. (Le texte en clair de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 10 du mercredi 6 juin 2001.)
TÉMOINS:
De l'Association des armateurs canadiens:
Donald N. Morrison, président;
Rejean Lanteigne, vice-président, Opérations.
De l'Association canadienne de yachting:
Michael Vollmer, vice-président, Navigation de plaisance.
Les témoins font un exposé, puis répondent aux questions.
L'Association canadienne des armateurs et l'Association canadienne de yachting présentent un mémoire.
À 11 h 25, le comité poursuit ses délibérations à huis clos.
Il est proposé par l'honorable sénateur Spivak - Que soit adopté le cinquième rapport du comité qui sera présenté aujourd'hui par la présidente.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 11 h 30, il est entendu - Que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 26 septembre 2001
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et descommunications se réunit aujourd'hui, à 17 h 32, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Callbeck, Gill, Gustafson, LaPierre et Setlakwe (7).
Également présent: Joseph Dion, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 30 mai 2001, le comité poursuit son étude du projet de loi C-14. (Le texte en clair de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 10 daté du mercredi 6 juin 2001.)
TÉMOINS:
Du Canadian Shippers Council:
David W. Goffin, secrétaire-trésorier et vice-président, Associa tion canadienne des fabricants de produits chimiques;
Lisa MacGillivray, présidente, Association canadienne de transport industriel;
Walter Mueller, secrétaire général.
Du Interested Carrier Working Group:
Edward Le Blanc, président, Associated Conferences Secreta riat;
Dave Watson, président, OOCL;
Michael Jordan, directeur, CP Navigation.
Les témoins font un exposé, puis répondent aux questions.
Le Canadian Shippers Council et l'Interested Carrier Working Group présentent un mémoire.
À 19 h 05, il est entendu - Que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice