Délibérations du comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 22 - Procès-verbaux
MONTRÉAL, le mercredi 20 février 2002
(34)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 15, à Montréal, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Bacon, Biron, Callbeck, Jaffer, LaPierre, Oliver et Phalen (7).
Également présents: Joseph Dion, attaché de recherche de la Bibliothèque du Parlement, et Martin Brennan, conseiller spécial du comité.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 26 septembre 2001, le comité poursuit l'examen des enjeux stratégiques touchant l'industrie du transport interurbain par autocar (voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 21 du lundi 11 février 2002, du mardi 12 février 2002 et du mercredi 13 février 2002).
TÉMOINS:
D'Intercar:
Hugo Gilbert, directeur général;
Romain Girard, vice-président exécutif, Association des propriétaires d'autobus du Québec.
De Kéroul:
André Leclerc, directeur général;
Johanne St-Martin, adjointe au développement-transport.
Les témoins d'Intercar et de Kéroul font une déclaration et répondent aux questions.
À 11 h 07, le comité suspend ses travaux.
À 11 h 15, le comité reprend ses travaux.
De la Solidarité rurale du Québec:
Jean-Pierre Fournier, membre de l'exécutif;
Anne-Marie Rainville, directrice des affaires publiques.
Les témoins de la Solidarité rurale du Québec font une déclaration et répondent aux questions.
Les organismes Kéroul, Solidarité rurale du Québec et Intercar présentent un mémoire.
À 12 h 10, il est convenu — Que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ
MONTRÉAL, le mercredi 20 février 2002
(35)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 13 h 09 à Montréal sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Bacon, Biron, Callbeck, Jaffer, LaPierre, Oliver et Phalen (7).
Sont présents: Joseph Dion, attaché de recherche, Bibliothèque du Parlement et Martin Brennan, conseiller spécial du comité.
Sont également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 26 septembre 2001, le comité poursuit l'examen des enjeux stratégiques touchant l'industrie du transport interurbain par autocar (le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 21 du lundi 11 février 2002, du mardi 12 février 2002 et du mercredi 13 février 2002).
TÉMOINS:
De Transport 2000 Québec:
Normand Parisien, directeur coordonnateur;
Richard Beaulieu, chercheur en économie des transports.
Du Conseil régional de développement de l'Abitibi-Témiscamingue:
André Brunet, membre du Conseil exécutif;
Martine Rioux, agente de développement.
De l'Association des propriétaires d'autobus du Québec:
Romain Girard, vice-président exécutif.
De Motor Coach Canada inc.:
Roger Gervais, président.
De l'Association canadienne de l'autobus:
Sylvain Langis, président.
De l'Ontario Motor Coach Association:
Brian Crow, président.
Il est convenu — Que la demande de budget suivante relative à l'examen de la loi est approuvée aux fins de présentation au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration:
| SOMMAIRE DES DÉPENSES | |
| Services professionnels et spéciaux | 37 300 $ |
| Transport et communications | 31 900 $ |
| Autres dépenses | 700 $ |
| Total | 69 900 $ |
Il est convenu — Que la demande de budget suivante relative à l'étude spéciale est approuvée aux fins de présentation au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration:
| SOMMAIRE DES DÉPENSES | |
| Services professionnels et spéciaux | 16 200 $ |
| Transport et communications | 52 525 $ |
| Autres dépenses | 2 000 $ |
| Total | 70 725 $ |
Les témoins de Transport 2000 Québec et du Conseil régional de développement de l'Abitibi-Témiscamingue font une présentation et répondent aux questions.
À 14 h 25, la séance est suspendue.
À 14 h 35, la séance reprend.
Les témoins de l'Association des propriétaires d'autobus du Québec, de Motor Coach Canada, de l'Association canadienne de l'autobus et de Ontario Motor Coach Association font une présentation et répondent aux questions.
L'Association canadienne de l'autobus, Motor Coach Canada, l'Ontario Motor Coach Association, l'Association des propriétaires d'autobus du Québec et le Conseil régional de développement de l'Abitibi-Témiscamingue remettent un mémoire.
À 15 h 50, il est convenu — Que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice