Délibérations du comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 27 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 17 avril 2002
(44)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 17 h 32, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Biron, Callbeck, Forrestall, Gustafson, LaPierre, Oliver et Phalen (9).
Également présents: Joseph Dion, attaché de recherche, Bibliothèque du Parlement, et Martin Brennan, conseiller spécial du comité.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 26 septembre 2001, le comité examine les enjeux stratégiques touchant l'industrie du transport interurbain par autocar (l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 21 du lundi 11 février 2002, du mardi 12 février 2002, et du mercredi 13 février 2002).
TÉMOINS:
Du Secrétariat rural:
Donna Mitchell, directrice exécutive;
Christian Fortin, analyste principal.
D'Autobus Maheux:
Pierre Maheux, vice-président.
Les représentants d'Autobus Maheux et du Secrétariat rural font une déclaration et répondent aux questions.
Les représentants d'Autobus Maheux et du Secrétariat rural soumettent un mémoire.
À 20 h 04, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice