Délibérations du comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 29 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 7 mai 2002
(46)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 9 h 30, dans la salle 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Bacon, Callbeck, Comeau, Jaffer, Kinsella, Oliver, Phalen et Watt (8).
Également présents: Joseph Dion, attaché de recherche de la Bibliothèque du Parlement, et Martin Brennan, conseiller spécial auprès du comitéAussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 26 septembre 2001, le comité poursuit l'étude sur les enjeux stratégiques touchant l'industrie du transport interurbain par autocar. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 21 du lundi 11 février 2002, du mardi 12 février 2002 et du mercredi 13 février 2002.)
TÉMOINS:
Du Bureau de la concurrence:
M. André Downs, sous-commissaire, Direction de la politique de la concurrence;
M. Gwill Allen, économiste principal et conseiller en politique stratégique, Direction de la politique de la concurrence;
M. Joseph Monteiro, économiste, Direction de la politique de la concurrence.
M. Downs fait un exposé et, avec les témoins, répond aux questions.
Le Bureau de la concurrence dépose un mémoire.
À 10 h 25, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière suppléante du comité,
Josée Thérien