Délibérations du sous-comité des
anciens combattants
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 28 novembre 2001
(3)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la défense et de la sécurité se réunit aujourd'hui à midi, dans la salle 172-E de l'édifice du Centre sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Meighen, Moore, Wiebe (4).
Également présents: Du Service de recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche; Keli Hogan, commis législatif.
Aussi présents: Le sténographes officiels du Sénat.
TÉMOIN:
De l'Association canadienne des vétérans pour le maintien de la paix:
M. Harold Leduc, président.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 octobre 2001, le comité commence l'étude sur les soins de santé offerts aux anciens combattants qui ont servi au cours de guerres ou dans le cadre d'opérations de maintien de la paix; les suites données aux recommandations faites dans ses rapports précédents sur ces questions; et les conditions afférentes aux services, prestations et soins de santé offerts, après leur libération, aux membres de l'armée permanente ou de la réserve, ainsi qu'aux membres de la GRC et aux civils ayant servi auprès de casques bleus en uniforme dans des fonctions d'appui rapproché.
M. Leduc fait une déclaration et répond aux questions.
Il est convenu - Que les documents fournis par l'Association canadienne de vétérans pour le maintien de la paix soient déposés auprès de la greffière du comité (pièce 6050 V1-SS-1, 2 «1»).
À 13 h 23, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 28 novembre 2001
(4)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la défense et de la sécurité se réunit aujourd'hui à 17 h 47, dans la salle 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence du vice-président, l'honorable John Wiebe (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Day, Forrestall, Kenny, Sibbeston et Wiebe (5).
Également présents: Du Service de recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche; Keli Hogan, commis législatif.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du Merchant Navy Coalition for Equality:
Mme Muriel Macdonald, directrice exécutive;
M. Foster Griezic, consultant.
Du Conseil national des associations d'anciens combattants du Canada:
M. Clifford Chadderton, président;
Mme Jean McMillan, directrice adjointe, Bureau national des services;
M. Brian N. Forbes.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 octobre 2001, le comité commence l'étude sur les soins de santé offerts aux anciens combattants qui ont servi au cours de guerres ou dans le cadre d'opérations de maintien de la paix; les suites données aux recommandations faites dans ses rapports précédents sur ces questions; et les conditions afférentes aux services, prestations et soins de santé offerts, après leur libération, aux membres de l'armée permanente ou de la réserve, ainsi qu'aux membres de la GRC et aux civils ayant servi auprès de casques bleus en uniforme dans des fonctions d'appui rapproché.
Mme MacDonald et M. Griezic font une déclaration et répondent aux questions.
M. Chadderton fait une déclaration et, avec M. Forbes et Mme McMillan, répond aux questions.
Il est convenu - Que les documents fournis par le Conseil national des associations d'anciens combattants du Canada soient déposés auprès de la greffière du comité (pièce 6050 V1-SS-1, 2«2»).
À 19 h 03, le sous-comité suspend la séance.
À 19 h 20, le sous-comité reprend la séance.
À 20 h 22, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du sous-comité,
Barbara Reynolds