Délibérations du sous-comité des
anciens combattants
Fascicule 3 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 5 décembre 2001
(5)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 17 h 45 dans la pièce 172-E de l'édifice du Centre sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Day, Meighen et Wiebe (4).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Forrestall (1).
Également présents: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche; Keli Hogan, commis législatif.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 octobre 2001, le comité entame l'examen des soins de santé offerts aux anciens combattants qui ont servi au cours de guerres ou dans le cadre d'opérations de maintien de la paix; des suites données aux recommandations faites dans ces rapports précédents sur ces questions; et des conditions afférentes aux services, prestations et soins de santé offerts, après leur libération, aux membres de l'armée permanente ou de la réserve, ainsi qu'aux membres de la GRC et aux civils ayant servi auprès de Casques bleus en uniforme dans des fonctions d'appui rapproché.
TÉMOINS:
De l'Assemblée des Premières nations:
M. Matthew Coon Come, chef national, Assemblée des premières nations;
M. Larry Whiteduck, coordonnateur des anciens combattants, Développement social.
De la Fédération des nations indiennes de la Saskatchewan:
M. Perry Bellegarde, chef, Fédération des nations indiennes de la Saskatchewan et vice-chef de l'APN;
Mme Paulette Tremblay, agente de liaison nationale pour les chefs de la Saskatchewan.
De la Table ronde des anciens combattants des Premières nations:
M. Howard Anderson, président de la Table ronde des anciens combattants des Premières nations et grand chef des anciens combattants des Premières nations.
De la Saskatchewan Indian Veterans Association:
M. Tony Coté, coordonnateur du dossier des ancienscombattants.
M. Coon Come fait une déclaration et, avec M. Larry Whiteduck, répond aux questions.
M. Bellegarde fait une déclaration et, avec Mme Paulette Tremblay, répond aux questions.
M. Anderson fait une déclaration et, avec M. Coté, répond aux questions.
Il est convenu - Que les documents de l'Assemblée des Premières nations soient déposés auprès du greffier du comité (pièce 6050 V1-SS-1, 3 «3»).
Il est convenu - Que les documents des Anciens combattants de l'armée, de la marine et des forces aériennes au Canada soient déposés auprès du greffier du comité (pièce 6050 V1-SS-1,3 «4»).
À 19 h 10, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du sous-comité,
Barbara Reynolds