Délibérations du sous-comité des
anciens combattants
Fascicule 4 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 11 février 2002
(6)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 14 h 10, dans la pièce 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Kenny et Meighen (5).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur LaPierre (1).
Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche.
Le sous-comité examine ses travaux futurs.
Il est proposé par le sénateur Kenny — Que la proposition budgétaire qui suit pour l'exercice se terminant le 31 mars 2002 soit approuvée et
Que le président la soumette à l'approbation du Comité permanent de la sécurité nationale et de la défense.
Services professionnels et autres 7 500 $
Transports et communications 24 350 $
Autres dépenses 1 000 $
TOTAL 32 850 $
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 14 h 15, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
CHARLOTTETOWN, le jeudi 7 mars 2002
(7)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 8 h 45, dans la salle du conseil du 1er étage de l'édifice Daniel J. MacDonald, 161 rue Grafton, à Charlottetown, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Day, Kenny, Meighen et Wiebe (5).
Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 octobre 2001, le sous-comité entreprend l'examen des soins de santé offerts aux anciens combattants qui ont servi au cours des guerres ou dans le cadre d'opérations de maintien de la paix; des suites à donner aux recommandations faites dans ces rapports précédents sur ces questions; et des conditions afférentes aux services, prestations et soins de santé offerts, après leur libération, aux membres de l'armée permanente ou de la réserve, ainsi qu'aux membres de la GRC et aux civils ayant servi auprès de casques bleus en uniforme dans les fonctions d'appui rapproché.
TÉMOINS:
Du ministère des Anciens combattants du Canada:
M. Larry Murray, sous-ministre;
M. Brian Ferguson, sous-ministre adjoint, Services aux anciens combattants;
M. Bernard Butler, directeur, Direction des opérations des pensions d'invalidité, Services aux anciens combattants;
Mme Janice Burke, directrice intérimaire, Direction des décisions sur les pensions.
Du Tribunal des anciens combattants (révision et appel):
M. Brian Chambers, président,
Mme Dale Sharkey, directrice générale;
Mme Jean Dixon, directrice, Services juridiques.
M. Murray fait une déclaration et, avec l'aide de M. Ferguson et Mme Burke, répond aux questions.
M. Butler fait une déclaration.
M. Chambers fait une déclaration et, avec l'aide de Mmes Sharkey et Dixon, répond aux questions.
À 10 h 35, la séance est suspendue.
À 10 h 50 le sous-comité visite la Section de révision et d'appel des pensions d'Anciens combattants Canada.
À 11 h 50, la séance reprend.
À 12 h 55, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
CHARLOTTETOWN, le jeudi 7 mars 2002
(8)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la Défense et de la sécurité se réunit aujourd'hui à 13 h 30 dans la salle du Conseil du 1er étage, édifice Daniel J. MacDonald, 161, rue Grafton, Charlottetown, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Day, Kenny, Meighen et Wiebe (5).
Aussi présent: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche.
Sont également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 octobre 2001, le comité entame l'examen des soins de santé offerts aux anciens combattants qui ont servi au cours des guerres ou dans le cadre d'opérations de maintien de la paix; des suites données aux recommandations faites dans ces rapports précédents ou sur ces questions; et des conditions afférentes aux services, prestations et soins de santé offerts après leur libération aux membres de l'armée permanente ou de la réserve, ainsi qu'aux membres de la GRC et aux civils ayant servi auprès de casques bleus en uniforme dans des fonctions d'appui rapproché.
TÉMOINS:
Du ministère des Anciens combattants du Canada:
M. Larry Murray, sous-ministre;
M. Brian Ferguson, sous-ministre adjoint, Services aux anciens combattants;
M. Darragh Mogan, directeur général, Direction générale des politiques en matière de programmes et de services, Services aux anciens combattants;
Mme Sue LeMaistre, gestionnaire intérimaire de projet d'ACC-FC;
M. John Walker, directeur, Soins en établissement;
Mme Debbie Gallant, gestionnaire adjointe de projet, Projet de continuum de service;
M. J. André Smith, directeur général, Projet de restauration des monuments canadiens commémoratifs des champs de bataille;
M. Bryson Guptill, directeur, Politiques sur les programmes.
Le sous-comité assiste à une présentation audiovisuelle sur le monument de Vimy.
M. Smith fait une déclaration et répond aux questions.
M. Guptill fait une déclaration et répond aux questions.
M. Murray et M. Mogan font des déclarations et, avec M. Ferguson et Mme LeMaistre, répondent aux questions.
À 15 h 25, la séance est suspendue.
À 15 h 40, la séance reprend.
M. Murray, M. Mogan et M. Walker font des déclarations et, avec M. Ferguson et Mme Gallant, répondent aux questions.
Il est convenu — Que le ministère des Anciens combattants du Canada fournira une mise à jour sur les recommandations du rapport intitulé «Relever la barre» qui ont été mises en oeuvre.
À 16 h 25, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du sous-comité,
Barbara Reynolds