Délibérations du sous-comité des
anciens combattants
Fascicule 5 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 17 avril 2002
(9)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la défense et de la sécurité se réunit aujourd'hui à 17 h 30 dans la salle 356-S de l'édifice du Centre sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Day, Meighen et Wiebe (4).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Forrestall (1).
Présent: De la Direction de la recherche, Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 octobre 2001, le comité entreprend l'examen des soins de santé offerts aux anciens combattants qui ont servi au cours des guerres ou dans le cadre d'opérations de maintien de la paix; des suites données aux recommandations faites dans ses rapports précédents sur ces questions; et des conditions afférentes aux services, prestations et soins de santé offerts, après leur libération, aux membres de l'armée permanente ou de la réserve, ainsi qu'aux membres de la GRC et aux civils ayant servi auprès de casques bleus en uniformes dans des fonctions d'appui rapproché.
TÉMOINS:
Du Bureau de l'ombudsman, Forces armées canadiennes:
André Marin, ombudsman;
Gareth Jones, conseiller spécial;
Brigadier général Joe Sharpe, conseiller spécial.
Du ministère de la Défense nationale:
Colonel Scott Cameron, directeur de la politique de santé auprès de l'État-major du directeur général — Services de santé.
M. Marin fait une déclaration et, avec le brigadier général Sharpe et M. Jones, répond aux questions.
Le colonel Cameron répond à une question.
À 19 heures, le sous-comité fait à huis clos l'examen de ses activités futures.
À 19 h 15, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 24 avril 2002
(10)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 17 h 45, dans la salle 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Day, Kenny et Meighen (4).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche, et Keli Hogan, commis législative.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 octobre 2001, le comité entreprend l'examen des soins de santé offerts aux anciens combattants qui ont servi au cours de guerres ou dans le cadre d'opérations de maintien de la paix; des suites données aux recommandations faites dans ces rapports précédents sur ces questions; et des conditions afférentes aux services, prestations et soins de santé offerts, après leur libération, aux membres de l'armée permanente ou de la réserve, ainsi qu'aux membres de la GRC et aux civils ayant servi auprès de casques bleus en uniforme dans des fonctions d'appui rapproché.
TÉMOINS:
Du ministère de la Défense nationale:
Le lieutenant-général Christian Couture, sous-ministre adjoint (Ressources humaines — Militaires);
Le colonel Scott Cameron, directeur de la politique de santé auprès de l'état-major du directeur général — Services de santé;
Le major Stéphane Grenier, gestionnaire de projet — Soutien social aux victimes de stress opérationnel;
Le colonel Randall Boddam, directeur des services de santé mentale, Base des Forces canadiennes de Borden.
Le lieutenant-général Couture fait une déclaration.
Le colonel Cameron fait une déclaration.
Le lieutenant-général Couture, le colonel Cameron, le major Grenier et le colonel Boddam répondent aux questions.
À 19 h 25, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à la nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du sous-comité,
Barbara Reynolds