Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 7 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 6 janvier 2003
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à 10 heures, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable sénateur Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Day, Kenny, Meighen et Wiebe (7).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Grand Purves et John Christopher, attachés de recherche; le major général à la retraite Keith McDonald, conseiller militaire principal; M. Paul Dingledine, conseiller national pour la sécurité; le surintendant principal Jean-Pierre Witty, agent de liaison de la GRC; Veronica Morris, du bureau du sénateur Kenny; Daniel Charbonneau et Marcy Zlotnick, greffiers du comité; et Sarah Johnson, page; Joanne Lavigne, pupitreuse; Harriett Smith et Huguette Lemieux, interprètes.
Le comité étudie l'ébauche d'un rapport.
À 13 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le lundi 6 janvier 2003
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à 13 h 30, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable sénateur Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Day, Kenny, Meighen et Wiebe (7).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves et John Christopher, attachés de recherche; le major général à la retraite Keith McDonald, conseiller militaire principal; M. Paul Dingledine, conseiller national pour la sécurité; le surintendant principal Jean-Pierre Witty, agent de liaison de la GRC; Jennifer Hartley, du bureau du sénateur Smith, c.p.; Veronica Morris, du bureau du sénateur Kenny; Daniel Charbonneau, greffier du comité; et Ashley Deslauriers, page; Michel Lapensée, pupitreur; Carole Chénier et M. Cousineau, interprètes.
Le comité étudie l'ébauche d'un rapport.
À 19 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
REGINA, le lundi 27 janvier 2003
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 15 heures, dans la salle Umbria de l'hôtel Delta Regina, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Day, Forrestall, Kenny, Smith, c.p. et Wiebe (7).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche; le major général à la retraite Keith McDonald, conseiller militaire principal; le surintendant principal Jean-Pierre Witty, agent de liaison de la GRC; le lieutenant colonel David Belovich, agent de liaison du MDN; l'adjudant chef à la retraite Maurice Dessureault.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 30 octobre 2002, le comité examine la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 du lundi 4 novembre 2002.)
TÉMOINS:
De la Ville de Regina:
M. Cal Johnston, chef de police;
M. Clive Weighill, chef adjoint;
M. Jack Lichtenwald, chef du Service des incendies;
M. Dave Quick, coordonnateur de la Planification d'urgence;
M. Ken Luciak, directeur des Services médicaux d'urgence.
M. Johnston fait une déclaration puis, avec l'aide de MM. Weighill, Lichtenwald, Quick et Luciak, répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée par le comité le lundi 28 octobre 2002, les documents suivants sont déposés auprès de la greffière:
. [«Training Academy/L'École de la formation» par la Gendarmerie royale du Canada] (Pièce no 5900-2.37/N2-SS- 1, 7«23»)
. [«Notes d'information pour le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense» par la ville de Regina, Regina, le 27 janvier 2003] (Pièce no 5900-2.37/N2-SS-1, 7«24»)
À 16 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
REGINA, le lundi 27 janvier 2003
(16)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 19 heures, dans la salle Umbria de l'hôtel Delta Regina, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Day, Forrestall, Kenny, Smith, p.c. et Wiebe (6).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche; le major général à la retraite Keith McDonald, conseiller militaire principal, le surintendant principal Jean-Pierre Witty, agent de liaison de la GRC; le lieutenant colonel David Belovich, agent de liaison du MDN; l'adjudant chef à la retraite Maurice Dessureault.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 30 octobre 2002, le comité étudie la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 du lundi 4 novembre 2002.)
TÉMOINS:
Participants:
Le lieutenant colonel Colin King, commandant, Royal Regina Rifles (Regina);
Le major Murray Allan, commandant adjoint;
Le lieutenant colonel Doug Penner, commandant, North Saskatchewan Regiment (Saskatoon);
Le major Bill Green, commandant, Saskatchewan Dragoons (Moose Jaw);
Le capitaine de corvette Robert Chow, commandant, NCSM Unicorn (Saskatoon);
La capitaine de corvette Linda Mushanski, commandant, NCSM Queen (Regina).
Le capitaine de corvette Chow fait une déclaration et répond aux questions.
La capitaine de corvette Mushanski fait une déclaration et répond aux questions.
Le major Green fait une déclaration et répond aux questions.
Le lieutenant colonel Penner fait une déclaration et répond aux questions.
Le lieutenant colonel King fait une déclaration puis, aidé du major Allan, répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée par le comité le lundi 28 octobre 2002, les documents suivants sont déposés auprès de la greffière:
. [«NCSM Queen, Regina, 23 janvier 2003» par la capitaine de corvette Linda Mushanski] (pièce no 5900-2.37/N2- SS-1,7 «25»)
. [«NCSM Unicorn, Regina, 27 janvier 2003» par le capitaine de corvette Robert Chow] (pièce no 5900-2.37/N2-SS- 1,7 «26»)
. [«Notes d'information du lieutenant colonel Doug Penner, commandant, North Saskatchewan Regiment», Regina, 27 janvier 2003] (pièce no 5900-2.37/N2-SS-1,7 «27»)
. [«Notes d'information du lieutenant colonel Colin King, commandant, Royal Regina Rifles», Regina, 27 janvier 2003] (pièce no 5900-2.37/N2-SS-1,7 «28»)
À 21 h 17, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds