Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 9 - Procès-verbaux
EDMONTON, le mardi 28 janvier 2003
(17)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à 13 heures, dans la salle PDM de l'hôtel Delta Edmonton, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Day, Forrestall, Kenny, Meighen, Smith, c.p. et Wiebe (9).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche; le major général à la retraite Keith McDonald, conseiller militaire principal; le surintendant principal Jean-Pierre Witty, agent de liaison de la GRC; le lieutenant colonel David Belovich, agent de liaison du MDN; et l'adjudant chef à la retraite Maurice Dessureault.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le comité examine ses travaux futurs à huis clos.
À 13 h 55, la séance est levée.
À 14 heures, le comité poursuit ses travaux en public dans la salle Mackenzie-Champlain.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 30 octobre 2002, le comité étudie la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 du lundi 4 novembre 2002.)
TÉMOINS:
De la Ville d'Edmonton:
M. Stephen Mandel, maire adjoint et conseiller municipal;
M. Deryl Kloster, directeur général du Service d'intervention d'urgence;
M. Bob Black, directeur du Bureau de la protection civile;
M. Dave Hill, président, Partenariat sur la protection civile de la région de la capitale;
M. Randy Wolsey, chef des pompiers, Services de secours en cas d'incendie;
M. Steve Rapanos, chef des Services médicaux d'urgence;
M. Tom Grue, directeur du Service de police d'Edmonton.
M. Mandel fait une déclaration et remet un document de bienvenue au comité.
M. Kloster fait une déclaration puis, avec l'aide de MM. Grue et Rapanos, répond aux questions.
M. Black fait une déclaration et répond aux questions.
M. Hill fait une déclaration et répond aux questions.
M. Wolsey fait une déclaration et répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée par le comité le lundi 28 octobre 2002, le document suivant est déposé auprès de la greffière:
[«Exposé de Deryl Kloster, directeur général du Service d'urgence, Ville d'Edmonton», 28 janvier 2003] (pièce no 5900-2.37/N2-SS-1, 9 «29).
À 16 h 20, la séance est suspendue.
À 16 h 30, le comité poursuit ses travaux à huis clos dans la salle Victoria.
À 17 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le lundi 3 février 2003
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 13 h 30 dans la pièce 160-S (salle des sous-comités) de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Day, Forrestall, Kenny, Meighen et Wiebe (7).
Également présents: Grant Purves, attaché de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement; la major général à la retraite Keith McDonald, conseiller militaire principal; le surintendant principal Jean- Pierre Witty, agent de liaison avec la GRC; le lieutenant colonel David Belovich, agent de laison avec le MDN et Veronica Morris, agente des communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le comité examine ses travaux futurs à huis clos.
À 14 h 05, le comité suspend ses travaux.
À 14 h 10, le comité poursuit ses travaux en public dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 30 octobre 2002, le comité procède à son étude de la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada. (Voir le texte intégral de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 1 du lundi 4 novembre 2002.)
TÉMOINS:
De la Ville d'Ottawa:
Le Dr. Robert Cushman, médecin hygiéniste en chef.
De la Ville de Gatineau:
M. Jacques Rathwell, responsable de la sécurité civile;
M. André Langelier, directeur, Module de la protection des personnes et des biens.
M. Cushman fait un exposé, puis répond aux questions.
Le président remet la Médaille du jubilé de la reine à M. Cushman.
Le président remet la Médaille du jubilé de la reine à M. Ken Kyle, directeur de la Société canadienne du cancer.
À 15 h 25, le comité suspend ses travaux.
À 15 h 35, le comité reprend ses travaux.
M. Langelier fait un exposé puis, avec l'aide de M. Rathwell, répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée par le comité le lundi 28 octobre 2002, les documents suivants sont déposés en preuves auprès de la greffière.
[«Exposé de M. Robert Cushman, médecin chef», le 3 février 2003] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 10, «30»)
[«Module de la protection des personnes et des biens, Ville de Gatineau», le 3 février 2003»] (pièce 5900-2.37/N2-SS- 1, 10, «31»)
À 16 h 40, le comité suspend ses travaux.
À 16 h 45, le comité poursuit ses travaux à huis clos, dans la pièce 160-S (salle des sous-comités) de l'édifice du Centre.
Le comité examine ses travaux futurs.
À 17 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds