Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 10 - Procès-verbal
OTTAWA, le lundi 10 février 2003
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 17 h 10, dans la pièce 160-S (salle de sous-comité) de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Day, Forrestall, Kenny et Meighen (7).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche; le major-général à la retraite Keith McDonald, conseiller militaire principal; le surintendant principal Jean-Pierre Witty, agent de liaison de la GRC; Veronica Morris, agent des communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le comité examine à huis clos ses travaux futurs.
À 18 heures, le comité suspend ses travaux.
À 18 h 05, le comité reprend ses travaux devant en public, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 30 octobre 2002, le comité procède à l'étude sur la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 du lundi 4 novembre 2002.)
TÉMOINS:
De l'Agence des douanes et du revenu du Canada:
M. Denis Lefebvre, sous-commissaire, Direction générale des douanes;
M. Earle Warren, directeur général, Direction de la conception et de l'élaboration des grands projets, Direction générale des douanes;
M. Mark Connolly, directeur général, Direction de la contrebande et des services de renseignements, Direction générale des douanes.
Du ministère de la Santé du Canada:
Dr Ron St.John, directeur exécutif, Centre de mesures et d'intervention d'urgence.
M. Lefebvre fait une déclaration et répond aux questions avec l'aide de M. Warren et de M. Connolly.
À 20 h 15, le comité suspend ses travaux.
À 20 h 20, le comité reprend ses travaux.
Dr St.John fait une déclaration et répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée par le comité le lundi 28 octobre 2002, les documents suivants sont déposés en tant que pièces auprès du greffier.
- [«Mise à jour du Plan d'action sur la frontière intelligente» de l'Agence des douanes et du revenu du Canada] (Pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 10, «32»)
- [«Sécurité de la santé publique du Canada» par R. St.John](Pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 10, «33»)
À 21 h 25, le comité suspend ses travaux.
À 21 h 50, le comité poursuit ses travaux à huis clos dans la pièce 160-S (salle de sous-comité), de l'édifice du Centre.
Le comité examine ses travaux futurs.
Il est proposé par l'honorable sénateur Forrestall — Que le budget du Sous-comité des anciens combattants pour l'exercice 2002-2003 soit adopté et — Que le président soumette ledit budget au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
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Services professionnels et autres |
1 850 $ |
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Transport et communications |
100 $ |
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Toutes les autres dépenses |
50 $ |
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TOTAL |
2 000 $ |
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par l'honorable sénateur Forrestall — Que le budget du Sous-comité des anciens combattants pour l'exercice 2003-2004 soit adopté et — Que le président soumette ledit budget au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
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Services professionnels et autres |
4 800 $ |
|
Transport et communications |
30 170 $ |
|
Toutes les autres dépenses |
530 $ |
|
TOTAL |
35 500 $ |
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 22 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le lundi 17 février 2003
(20)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 17 heures, dans la salle 160-S (salle du sous-comité) de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Forrestall, Kenny, Smith, c.p., et Wiebe (6).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, Grant Purves, attaché de recherche; le major-général (retraité) Keith McDonald, conseiller militaire principal; le surintendant principal Jean-Pierre Witty, agent de liaison à la GRC; le lieutenant-colonel David Belovich, officier de liaison à la Défense nationale; Veronica Morris, agente des communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le comité examine son programme futur à huis clos.
À 18 heures, le comité suspend ses travaux.
À 18 h 05, le comité reprend ses travaux en séance publique dans la salle 160-S de l'édifice du Centre.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 30 octobre 2002, le comité poursuit son étude sur la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du lundi 4 novembre 2002.)
TÉMOINS:
De la Garde côtière canadienne:
M. Sylvain Lachance, directeur général intérimaire de la Flotte;
M. Tim Meisner, directeur, Politiques et législation, Programmes maritimes.
Du Service canadien du renseignement de sécurité:
M. Ward Elcock, directeur.
M. Meisner fait une déclaration puis, avec l'aide de M. Lachance, répond aux questions.
À 19 h 34, le comité suspend ses travaux.
À 19 h 40, le comité reprend ses travaux.
M. Elcock fait une déclaration, puis répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée par le comité le lundi 28 octobre 2002, le document suivant est déposé auprès de la greffière du comité.
- [Mémoire présenté au Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense par la Garde côtière canadienne, le 17 février 2003] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 10, 34)
À 21 h 04, le comité suspend ses travaux.
À 21 h 05, le comité reprend ses travaux à huis clos dans la salle 160-S (salle du sous-comité) de l'édifice du Centre.
Le comité examine son programme futur.
À 21 h 25, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds