Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 18 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 26 mai 2003
(32)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 17 h 15, dans la pièce 160-S (Salle des sous-comités) de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Kenny, Smith, c.p. et Wiebe (5).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Grant Purves et Grant Dawson, analystes; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; le surintendant en chef Jean-Pierre Witty, agent de liaison de la GRC; le lieutenant-colonel David Belovich, agent de liaison du MDN; Veronica Morris, agente de communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément aux alinéas 92(2)e) et f) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour et un projet de rapport.
À 18 h 05, le comité suspend la séance.
À 18 h 07, le comité entreprend la séance publique dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 30 octobre 2002, le comité poursuit son étude sur la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du lundi 4 novembre 2002.)
TÉMOINS:
À titre personnel:
M. James C. Kelly.
M. Kelly fait une déclaration et répond aux questions.
À 19 h 55, le comité suspend la séance.
Conformément à la motion adoptée par le comité le lundi 28 octobre 2002, les documents suivants sont déposés auprès du greffier.
[Document de Jean-Pierre Witty, surintendant en chef, Direction des renseignements criminels, Gendarmerie royale du Canada, daté du 6 mai 2003, concernant l'inventaire de matériel de navigation] (Pièce 5900-2.37/N2- SS1, 18, «78»)
[Documents de Citoyenneté et Immigration Canada, datés du 15 mai 2003, concernant les demandes de renseignement présentées par le comité à la réunion du 7 avril 2003.] (Pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 18, «79»)
À 19 h 58, conformément aux alinéas 92(2)e) et f) du Règlement, le comité se réunit à huis clos dans la pièce 160-S (Salle des sous-comités) de l'édifice du Centre.
Le comité examine le projet d'ordre du jour et le projet de rapport.
L'honorable sénateur Banks propose — Que le comité assume les frais de participation à la conférence Seapower, qui aura lieu à l'Université Dalhousie, à Halifax, du 20 au 22 juin 2003, des sénateurs qui souhaitent y assister et du major-général (à la retraite) Keith McDonald.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 21 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le lundi 2 juin 2003
(33)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 17 h 15, dans la pièce 160-S (Salle des sous-comités) de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Day, Forrestall, Kenny et Meighen (7).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Grant Purves et Grant Dawson, analystes; le surintendant en chef Jean-Pierre Witty, agent de liaison de la GRC; le lieutenant-colonel David Belovich, agent de liaison, du MDN; Sandeep Mukerji, greffier législatif; Veronica Morris, agente de communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour.
À 18 h 02, le comité suspend la séance.
À 18 h 07, le comité entreprend la séance publique dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 30 octobre 2002, le comité poursuit son étude sur la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du lundi 4 novembre 2002.)
TÉMOINS:
À titre personnel:
Le capitaine (M) (à la retraite) John Dewar.
De Transports Canada:
M. Gerry Frappier, directeur général, Sûreté et préparatifs d'urgence, président du Groupe de travail interministériel sur la sécurité maritime.
Le capitaine Dewar fait une déclaration et répond aux questions.
À 19 h 33, le comité suspend la séance.
À 19 h 40, le comité reprend la séance.
M. Frappier fait une déclaration et répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée par le comité le lundi 28 octobre 2002, les documents suivants sont déposés auprès du greffier:
[«Outline — Maritime Sovereignty Cutters» par le capitaine (M)(à la retraite) J.S. Dewar, 2 juin 2003] (Pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 18, «80»)
[«Questions suggérées pour Transports Canada: Témoignage de Gerry Frappier, directeur général, Sûreté et préparatifs d'urgence, 2 juin 2003»] (Pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 18 «81»)
À 20 h 35, le comité suspend la séance.
À 20 h 37, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité se réunit à huis clos, dans la pièce 160-S (Salle des sous-comités) de l'édifice du Centre.
Le comité examine le projet d'ordre du jour.
Il est convenu — Que le président écrive à M. Gerry Frappier afin de savoir quand les renseignements demandés à la réunion du 7 avril, y compris le tableau des différents scénarios, seront fournis au comité, et si lui et d'autres représentants du ministère accepteraient de comparaître à la réunion du 16 juin 2003.
À 21 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds