Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 23 - Procès-verbaux
QUÉBEC, le mercredi 24 septembre 2003
(43)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 10 h 40, dans la salle Kébec, base de Valcartier (Québec), sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Forrestall, Kenny, Meighen, Smith, c.p., et Wiebe (8).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Grant Dawson, analyste; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; l'adjudant-chef (à la retraite) Maurice Dessureault; le commandant Gerry Powell; le surintendant Gerry Doucet, agent de liaison de la GRC; Veronica Morris, agente de communications.
Aussi présent: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 30 octobre 2002, le comité poursuit son étude sur la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du lundi 4 novembre 2002.)
TÉMOINS:
Du 5e Groupe-brigade mécanisé du Canada, BFC Valcartier:
Le colonel Jocelyn P.P.J. Lacroix, commandant, 5e Groupe-brigade mécanisé du Canada;
L'adjudant-chef J.S.M. Ouellet, 5e Groupe-brigade mécanisé du Canada;
Le lieutenant-colonel Jean Frappier, commandant, 12e Régiment blindé du Canada;
L'adjudant-chef Mario Belcourt, 12e Régiment blindé du Canada;
Le lieutenant-colonel François Riffou, commandant, 1er Bataillon, Royal 22e Régiment;
L'adjudant-chef André Landry, 1er bataillon, Royal 22e Régiment;
Le lieutenant-colonel Bernard Ouellette, commandant, 2e Bataillon, Royal 22e Régiment;
L'adjudant-chef Camil Samson, 2e Bataillon, Royal 22e Régiment.
Le colonel Lacroix fait une déclaration et répond aux questions.
Le lieutenant-colonel Frappier fait une déclaration et répond aux questions.
Le lieutenant-colonel Riffou fait une déclaration et répond aux questions.
Le lieutenant-colonel Ouellette fait une déclaration et répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée par le comité le lundi 28 octobre 2002, les documents suivants sont déposés auprès du greffier.
- [Exposé du colonel Jocelyn Lacroix, commandant, 5e Groupe-brigade mécanisé du Canada, 4 septembre 2003] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 23, «114»)
- [12e Régiment blindé du Canada, lcol Frappier, commandant, 24 septembre 2003] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 23, «115»)
- [1er Bataillon Royal 22e Régiment, lcol François Riffou, commandant, 24 septembre 2003] (pièce 5900-2.37/ N2-SS-1, 23, «116»)
- [2e Bataillon Royal 22e Régiment, lcol Bernard Ouellette, commandant, 24 septembre 2003] (pièce 5900-2.37/ N2-SS-1, 23, «117»)
À midi, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
QUÉBEC, le mercredi 24 septembre 2003
(44)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 h 10, dans la salle Kébec, base de Valcartier (Québec), sous la présidence de l'honorable sénateur Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Forrestall, Kenny, Meighen, Smith, c.p., et Wiebe (8).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Grant Dawson, analyste; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; l'adjudant-chef (à la retraite) Maurice Dessureault; le commandant Gerry Powell; le surintendant Gerry Doucet, agent de liaison de la GRC; Veronica Morris, agente de communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 30 octobre 2002, le comité poursuit son étude sur la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du lundi 4 novembre 2002.)
TÉMOINS:
De la base des Forces canadiennes Valcartier:
Le lieutenant-colonel Éric Tremblay, commandant, 5e Régiment d'artillerie légère du Canada;
L'adjudant-chef Christian Desrosiers, 5e Régiment d'artillerie légère du Canada;
Le lieutenant-colonel Sylvain Sirois, commandant, 5e Régiment du génie;
L'adjudant-chef Gilles Arcand, 5e Régiment du génie;
Le major Rénald Dufour, commandant, 58e Batterie d'artillerie antiaérienne;
L'adjudant-maître Marc-André Ross, 58e Batterie d'artillerie antiaérienne;
Le major Luc Lafrenière, commandant, Quartier général et escadron de transmissions;
L'adjudant-chef Daniel Laprade, Quartier général et escadron de transmissions;
Le major Michel Ouellet, commandant par intérim, 5e Bataillon des services du Canada;
L'adjudant-chef Stéphane Richard, 5e Bataillon des services du Canada;
Le capitaine J.R.A. Bissonnette, commandant, 5e Peloton de police militaire;
L'adjudant Michel Bernier, 5e Peloton de police militaire;
Le lieutenant-colonel Danielle Savard, commandant, 5e Ambulance de campagne;
L'adjudant-chef Donald Noël, 5e Ambulance de campagne;
Le lieutenant-colonel Pierre St-Cyr, commandant, Unité de soutien, 430e Escadron tactique d'hélicoptères;
L'adjudant-chef Daniel McCoy, Unité de soutien, 430e Escadron tactique d'hélicoptères.
Le lieutenant-colonel Tremblay fait une déclaration et répond aux questions.
Le lieutenant-colonel Sirois fait une déclaration et répond aux questions.
Le major Dufour fait une déclaration et répond aux questions.
À 14 h 10, le comité suspend la séance.
À 14 h 12, le comité reprend la séance.
Le major Lafrenière fait une déclaration et répond aux questions.
Le major Ouellet fait une déclaration et répond aux questions.
Le capitaine Bissonnette fait une déclaration et répond aux questions.
À 15 h 15, le comité suspend la séance.
À 15 h 55, le comité reprend la séance.
Le vice-président occupe le fauteuil.
Le lieutenant-colonel Savard fait une déclaration et, de concert avec l'adjudant-chef Noël, répond aux questions.
Le lieutenant-colonel St-Cyr fait une déclaration et répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée par le comité le lundi 28 octobre 2002, les documents suivants sont déposés auprès du greffier.
- [Exposé du lcol Danielle Savard, commandant, 5e Ambulance de campagne, 24 septembre 2003] (pièce 5900- 2.37/N2-SS-1, 23, «118»)
- [Exposé du lcol Pierre St-Cyr, commandant, Unité de soutien, 430e Escadron tactique d'hélicoptères, 24 septembre 2003] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 23, «119»)
- [Exposé du major Luc Lafrenière, commandant, Quartier général et escadron de transmissions, 24 septembre 2003] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 23, «120»)
- [Documents déposés par le lieutenant-colonel Carignan, 5e Bataillon des services du Canada, 24 septembre 2003] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 23, «121»)
- [Exposé du capitaine J.R.A. Bissonnette, commandant, 5e Peloton de police militaire, 24 septembre 2003] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 23, «122»)
- [Exposé du major Rénald Dufour, commandant, 58e Batterie d'artillerie antiaérienne, 24 septembre 2003] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 23, «123«)
- [Exposé du lcol Éric Tremblay, commandant, 5e Régiment d'artillerie légère du Canada, 24 septembre 2003] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 23, «124»)
- [Exposé du lcol Sylvain Sirois, commandant, 5e Régiment d'artillerie légère du Canada, 24 septembre 2003] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 23, «125»)
À 17 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
QUÉBEC, le jeudi 25 septembre 2003
(45)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 h 55, dans la salle Kébec, de la base militaire de Valcartier, au Québec, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Forrestall, Kenny, Smith, c.p., et Wiebe (6).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Grant Dawson, analyste; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; l'adjudant-chef (à la retraite) Maurice Dessureault; le commandant Gerry Powel, le surintendant Gerry Doucet, agent de liaison de la GRC; et Veronica Morris, agent de communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 30 octobre 2002, le comité étudie la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 1 du lundi 4 novembre 2002)
TÉMOINS:
Du ministère de la Défense nationale:
Le capitaine de vaisseau Viateur Tremblay, commandant adjoint, Réserve navale;
Le capitaine de vaisseau David Edmonds, chef d'état-major, Personnel et Instruction, Réserve navale;
Le capitaine de frégate Kimberley Kubeck, gestionnaire de projets, Contrôle naval de la navigation commerciale — Renseignement;
Le capitaine de corvette Daniel Garnon, contrôleur;
Le capitaine de corvette Mireille Moutillet, officier d'état-major, Politiques.
Le capitaine de vaisseau Tremblay fait une déclaration et, avec l'aide des autres témoins, répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée par le comité le lundi 28 octobre 2002, les documents suivants sont déposés auprès de la greffière.
- [Documentation du commodore William F. O'Connell, capitaine de frégate de la Réserve navale, 25 septembre 2003] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 23, «126»)
- [Documentation de la Réserve navale de Québec, 25 septembre 2003] (pièce 59-2.37/N2-SS-2, 23, «127»)
À 15 h 40, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barabara Reynolds