Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 8 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 11 février 2003
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos, à 18 h 26, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable sénateur Banks (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Buchanan, c.p., Christensen, Finnerty, Kenny, Merchant, Milne, Spivak et Watt (9).
Aussi présents: De la Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, attachée de recherche, Division des sciences et de la technologie, et James McQueen, attaché de recherche, Division de l'économie.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour à huis clos.
Il est convenu — Que l'ébauche du plan de travail concernant l'Étude spéciale du comité soit adoptée.
À 18 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 18 février 2003
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 18 h 02, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable sénateur Tommy Banks (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Buchanan, c.p., Christensen, Eyton, Finnerty, Milne et Spivak (7).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Sibbeston (1).
Également présente: Lynne Myers, attachée de recherche à la Division des sciences et de la technologie de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 7 novembre 2002, le comité procède à l'examen des nouvelles questions concernant le mandat du comité (mise en oeuvre du Protocole de Kyoto).
TÉMOINS:
De Ressources naturelles Canada:
Jim Comtois, chef, Secteur industriel, commercial et institutionnel;
A.C. Taylor, directeur, Énergie reliée au transport.
D'Environnement Canada:
Karen Anderson, directrice générale intérimaire, Direction générale des services administratifs et de la gestion environnementale;
Berny Latreille, directeur, Affaires environnementales.
Jim Comtois et A.C. Taylor font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, à 19 h 44, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour.
À 20 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Josée Thérien