Délibérations du Comité sénatorial permanent
des pêches et des océans

Deuxième session de la trente-septième législature, 2002

Président: L'honorable GERALD J. COMEAU

Le mardi 29 octobre 2002
Le mardi 5 novembre 2002 (à huis clos)
Le mardi 19 novembre 2002

Fascicule n^o 1

Réunion d'organisation et Les travaux futurs du comité

Y COMPRIS:
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ (article 104)

• Ordre de renvoi
• Procès-verbaux
• Le premier rapport
• Témoignages du 29 octobre 2002 (39K)

MEMBRES DU COMITÉ

Président: L'honorable Gerald J. Comeau

Vice-présidente: L'honorable Joan Cook

et

Les honorables sénateurs:

Adams, Baker, P.C., *Carstairs, P.C., (ou Robichaud, P.C.), Cochrane, Comeau, Cook, Hubley, Johnson, *Lynch-Staunton, (ou Kinsella), Mahovlich, Meighen, Moore, Phalen, Watt

*Membres d'office

(Quorum 4)

Modification de la composition du comité:

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée comme suit:

Le nom de l'honorable sénateur Meighen est substitué à celui de l'honorable sénateur Robertson (le 29 octobre 2002).