Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 8 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 10 juin 2003
(19)
[Translation]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 19 h 03, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Comeau, Cook, Mahovlich, Phalen et Watt (7).
Également présent: Claude Emery, analyste de recherche, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le comité reprend l'examen de son ordre de renvoi concernant l'étude des questions relatives aux stocks chevauchants et à l'habitat du poisson. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 1 des délibérations du 5 novembre 2002.)
TÉMOINS:
De la Commission de coopération environnementale de l'Amérique du Nord:
M. Victor Shantora, directeur exécutif intérimaire;
M. Geoffrey Garver, directeur, Unité des communications sur les questions d'application.
M. Shantora fait une déclaration et, avec M. Garver, répond aux questions.
Le comité suspend ses travaux à 20 h 30 puis, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, reprend ses travaux à huis clos à 20 h 34 pour examiner ses travaux futurs.
Il est convenu que le président du comité demande au Sénat d'autoriser le comité à étudier les allocations de quotas accordées aux pêcheurs du Nunavut et du Nunavik, ainsi que les bénéfices en découlant.
À 21 h 17, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 17 juin 2003
(20)
[Translation]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos à 19 heures, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).
Membres du comités présents: Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Comeau, Cook, Mahovlich, Phalen et Watt (7).
Également présent: Claude Emery, analyste de recherche, Bibliothèque du Parlement.
Le comité reprend l'examen de son ordre de renvoi concernant l'étude des questions relatives aux stocks chevauchants et à l'habitat du poisson. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 1 des délibérations du 5 novembre 2002.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner ses travaux futurs.
Il est convenu de préparer une ébauche de rapport sur l'enquête réalisée par le Comité sur la fuite relative à son cinquième rapport, qui a eu lieu en mai 2003, puis qu'il l'examine en septembre 2003.
Le comité commence l'examen de son ordre de renvoi concernant l'étude des questions relatives aux allocations de quotas accordées aux pêcheurs du Nunavut et du Nunavik, ainsi qu'aux bénéfices en découlant. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 8 des délibérations du comité.)
Il est convenu que le comité entende les témoignages des personnes qui suivent dès que possible, à l'automne, et qu'il se réunisse à la fois les mardis et les mercredis soir si nécessaire: des représentants de la Baffin Fisheries Coalition, des fonctionnaires du ministère du Développement durable du Nunavut, des représentants du Conseil de gestion des ressources fauniques du Nunavut, des représentants de Nunavut Tunngavik Inc., des représentants de la Société Makivik, des représentants de diverses organisations de chasseurs et de trappeurs et M. Burt Hunt, du Bureau du secteur de l'est de l'Arctique du ministère des Pêches et des Océans du Canada.
À 19 h 48, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Richard Maurel