Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 18 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 4 novembre 2003
(31)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 19 heures, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Gerald Comeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Comeau, Hubley, Johnson, Mahovlich, Trenholme Counsell et Watt (8).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Stollery (1).
Également présent: Claude Emery, analyste de recherche, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à son ordre de renvoi, le comité poursuit son étude sur les questions relatives aux allocations de quotas accordées aux pêcheurs du Nunavut et du Nunavik, ainsi qu'aux bénéfices en découlant. (Voir le fascicule no 8 du comité.)
TÉMOINS:
De la Baffin Fisheries Coalition:
M. Manasie Audlakik, président;
M. Jerry Ward, directeur général.
MM. Audlakik et Ward font une déclaration et répondent aux questions.
À 20 heures, la séance est suspendue.
À 20 h 07, la séance reprend.
Les témoins continuent de répondre aux questions.
À 20 h 47, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 5 novembre 2003
(32)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos à 18 h 25, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Gerald Comeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Cochrane, Comeau, Hubley, Johnson et Watt (5).
Également présent: Claude Emery, analyste de recherche, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à son ordre de renvoi, le comité poursuit son étude sur les stocks chevauchants et l'habitat du poisson. (Voir le fascicule no 1 du 5 novembre 2002.)
Le comité examine des projets de rapports.
Il est convenu — Que le projet de rapport sur l'habitat du poisson soit adopté et que le président le dépose au Sénat.
Il est convenu — Que le projet de rapport sur la question de privilège soulevée au Sénat le 27 mai 2003 soit adopté et que le président le dépose au Sénat.
À 18 h 47, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Till Heyde