Délibérations du comité sénatorial permanent des
affaires étrangères

Fascicule 1 - Témoignages du 27 novembre 2002

OTTAWA, le mercredi 27 novembre 2002

Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères se réunit aujourd'hui à 15 h 38 pour examiner les travaux futurs du comité.

Le sénateur Peter A. Stollery (président) occupe le fauteuil.

[Traduction]

Le président: Honorables sénateurs, nous allons passer à l'étude du premier point à l'ordre du jour en séance publique, qui est d'établir la composition du comité de direction. Je propose que le sénateur Corbin fasse partie du comité de direction. Le comité de direction serait ainsi composé du sénateur Corbin, du sénateur Di Nino et de moi- même.

Le sénateur Graham: Le sénateur Corbin est-il d'accord?

Le président: Il est d'accord, mais il assiste en ce moment à une autre réunion.

Le sénateur Graham propose:

Que le Sous-comité du programme et de la procédure se compose du président, du vice-président et de l'honorable sénateur Corbin;

Que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences.

Il est en outre convenu que les motions relatives au Sous-comité du programme et de la procédure adoptées par le comité le 24 octobre 2002, lors de la réunion d'organisation, continuent à s'appliquer.

En faveur?

Des voix: D'accord.

Le président: Adoptées.

Le comité poursuit ses délibérations à huis clos.