Délibérations du comité sénatorial permanent des
affaires étrangères
Fascicule 4 - Procès-verbaux
VANCOUVER, le lundi 17 février 2003
(9)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères se réunit aujourd'hui à 9 h 04, dans la salle Asie Pacifique au Morris J. Wosk Centre for Dialogue, sous la présidence de l'honorable Peter A. Stollery (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Austin, c.p., Carney, c.p., De Bané, c.p., Di Nino, Setlakwe et Stollery (6).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Lawson (1).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg et Michael Holden, attachés de recherche; du bureau de l'honorable Peter A. Stollery: David Murphy et du bureau de l'honorable Pat Carney: Tracy Bellefontaine.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 21 novembre 2002, le comité procède à l'examen des relations commerciales entre le Canada et les États-Unis d'Amérique et entre le Canada et le Mexique, portant une attention particulière à: a) l'Accord de libre-échange de 1988; b) l'Accord de libre-échange nord-américain de 1992; c) un accès sûr pour les produits et services canadiens aux États-Unis d'Amérique et au Mexique; et d) le développement de mécanismes efficaces de règlement de différends, tous dans le contexte des relations économiques du Canada avec les pays des Amériques et du cycle de Doha des négociations commerciales de l'Organisation mondiale du commerce.
TÉMOINS:
De Doman Industries Limited:
M. Bob Flitton, directeur, Biens immobiliers et relations gouvernementales.
De Weyerhaeuser:
M. David A. Larsen, vice-président, Affaires gouvernementales et publiques.
Du British Columbia Lumber Trade Council:
M. John Allan, président.
M. Flitton fait un exposé puis répond aux questions.
M. Larsen fait un exposé puis répond aux questions.
M. Allan fait un exposé puis répond aux questions.
À 11 h 54, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
VANCOUVER, le lundi 17 février 2003
(10)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères se réunit aujourd'hui à 13 h 34, dans la salle Asie Pacifique au Morris J. Wosk Centre for Dialogue, sous la présidence de l'honorable Peter A. Stollery (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Austin, c.p., Carney, c.p., De Bané, c.p., Di Nino, Setlakwe et Stollery (6).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Lawson (1).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg et Michael Holden, attachés de recherche; du bureau de l'honorable Peter A. Stollery: David Murphy et du bureau de l'honorable Pat Carney: Tracy Bellefontaine.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 21 novembre 2002, le comité procède à l'examen des relations commerciales entre le Canada et les États-Unis d'Amérique et entre le Canada et le Mexique, portant une attention particulière à: a) l'Accord de libre-échange de 1988; b) l'Accord de libre-échange nord-américain de 1992; c) un accès sûr pour les produits et services canadiens aux États-Unis d'Amérique et au Mexique; et d) le développement de mécanismes efficaces de règlement de différends, tous dans le contexte des relations économiques du Canada avec les pays des Amériques et du cycle de Doha des négociations commerciales de l'Organisation mondiale du commerce.
TÉMOINS:
À titre personnel:
M. Billy Garton, associé, Bull, Housser & Tupper;
M. Les Reed, consultant en politiques forestières.
De l'Industrial Wood & Allied Workers of Canada:
M. Kim Pollock, directeur national, Politique publique et environnement.
À titre personnel:
M. Richard Harris, professeur, Département des sciences économiques, Université Simon Fraser.
M. Garton fait un exposé puis répond aux questions.
M. Reed fait un exposé puis répond aux questions.
M. Pollock fait un exposé puis répond aux questions.
M. Harris fait un exposé puis répond aux questions.
À 15 h 00, le comité suspend ses travaux.
À 15 h 22, le comité reprend ses travaux.
À 16 h 41, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
François Michaud