Délibérations du comité sénatorial permanent des
affaires étrangères
Fascicule 6 - Procès-verbaux
CALGARY, le mercredi 19 février 2003
(13)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères se réunit aujourd'hui à 10 h 04, dans la salle Garden Patio, au Delta Bow Valley, sous la présidence de l'honorable Peter A. Stollery (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Austin, c.p., De Bané, c.p., Di Nino, Setlakwe et Stollery (5).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg et Michael Holden, attachés de recherche; et du bureau de l'honorable Peter A. Stollery: David Murphy.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 21 novembre 2002, le comité procède à l'examen des relations commerciales entre le Canada et les États-Unis d'Amérique et entre le Canada et le Mexique, portant une attention particulière à: a) l'Accord de libre-échange de 1988; b) l'Accord de libre-échange nord-américain de 1992; c) un accès sûr pour les produits et services canadiens aux États-Unis d'Amérique et au Mexique; et d) le développement de mécanismes efficaces de règlement de différends, tous dans le contexte des relations économiques du Canada avec les pays des Amériques et du cycle de Doha des négociations commerciales de l'Organisation mondiale du commerce.
TÉMOINS:
De la Western Barley Growers Association:
M. Douglas McBain, président.
De la Canadian Cattlemen's Association:
M. Dennis Laycraft, vice-président exécutif.
À titre personnel:
M. David Usherwood.
M. McBain fait un exposé puis répond aux questions.
M. Laycraft fait un exposé puis répond aux questions.
M. Usherwood fait un exposé puis répond aux questions.
À 11 h 41, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
CALGARY, le mercredi 19 février 2003
(14)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères se réunit aujourd'hui à 13 h 32, dans la salle Garden Patio, au Delta Bow Valley, sous la présidence de l'honorable Peter A. Stollery (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Austin, c.p., De Bané, c.p., Di Nino, Setlakwe et Stollery (5).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg et Michael Holden, attachés de recherche et du bureau de l'honorable Peter A. Stollery: David Murphy.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 21 novembre 2002, le comité procède à l'examen des relations commerciales entre le Canada et les États-Unis d'Amérique et entre le Canada et le Mexique, portant une attention particulière à: a) l'Accord de libre-échange de 1988; b) l'Accord de libre-échange nord-américain de 1992; c) un accès sûr pour les produits et services canadiens aux États-Unis d'Amérique et au Mexique; et d) le développement de mécanismes efficaces de règlement de différends, tous dans le contexte des relations économiques du Canada avec les pays des Amériques et du cycle de Doha des négociations commerciales de l'Organisation mondiale du commerce.
TÉMOINS:
De l'Alberta Canola Producers Commission:
M. Kenton Ziegler, président;
M. Ward W. Toma, directeur général.
De la Wild Rose Agricultural Producers:
M. Brent McBean, directeur.
De la Canadian Association of Petroleum Producers:
M. Pierre Alvarez, président.
Du Canadian Energy Research Institute:
M. J. Philip Prince, président;
M. Peter L. Miles, premier vice-président, Recherche.
M. Ziegler, assisté de M. Toma, fait un exposé puis répond aux questions.
M. McBean fait un exposé puis répond aux questions.
M. Alvarez fait un exposé puis répond aux questions.
MM. Prince et Miles font un exposé puis répondent aux questions.
À 14 h 42, le comité suspend ses travaux.
À 14 h 57, le comité reprend ses travaux.
À 16 h 28, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
François Michaud