Délibérations du comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 1 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 8 octobre 2002
(1)
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration du Sénat se réunit aujourd'hui à huis clos à 11 heures, sous la présidence de l'honorable sénateur Kroft (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Comeau, DeBané, c.p., Doody, Forrestall, Furey, Gauthier, Kroft, Maheu, Milne, Murray, c.p., Robichaud, c.p. et Stollery (12).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Prud'homme, c.p. (1).
Également présents: M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres membres du personnel du Sénat.
À 11 h 50, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 10 octobre 2002
(2)
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration du Sénat se réunit aujourd'hui à huis clos à 9 heures, sous la présidence de l'honorable sénateur Kroft (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Austin, c.p., Comeau, Forrestall, Gauthier, Kroft, Milne, Murray, c.p., Poulin, Robichaud, c.p. et Rompkey, c.p. (11).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Prud'homme, c.p. (1).
Également présents: M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres membres du personnel du Sénat.
À 11 h 40, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du Sénat et greffier du Comité permanent de la
régie interne, des budgets et de l'administration,
Paul C Bélisle
Le secrétaire de séance,
Gary O'Brien