Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 7 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 4 décembre 2002
(7)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 15, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Marjory LeBreton (vice-présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Fairbairn, c.p., Keon, LeBreton et Morin (6).
Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Monique Hébert.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 23 octobre 2002, le comité poursuit son examen du projet de loi C-8, Loi visant à protéger la santé et la sécurité humaines et l'environnement en réglementant les produits utilisés pour la lutte antiparasitaires. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du comité.)
TÉMOINS:
De New Tecumseth Environment Watch:
Mme Shauneen Mackay.
De la Coalition pour le remplacement des pesticides (Québec):
M. Michel Gaudet.
De Health Dangers of the Urban Use of Pesticides:
Dre Meg Sears.
Du Sierra Legal Defence Fund:
M. Jerry DeMarco, avocat directeur.
Du Physicians and Scientists for a Healthy World:
Dr Libuse Gilka.
De Pollution Probe:
Mme Sandra Schwartz, directrice, Programme des substances toxiques.
La vice-présidente fait une déclaration.
Il est convenu que le sénateur Morin occupe le fauteuil.
À 16 h 16, le sénateur Morin occupe le fauteuil.
M. Gaudet, Mme Sears et Mme Mackay font une déclaration et répondent aux questions.
M. DeMarco fait une déclaration et répond aux questions.
Mme Schwartz fait une déclaration et répond aux questions.
Le Dr Gilka fait une déclaration et répond aux questions.
À 18 h 32, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Catherine Piccinin