Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 11 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 19 mars 2003
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 52, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Majory LeBreton (vice-présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Cordy, Fairbairn, c.p., Keon, LeBreton, Morin et Roche (8).
Également présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Odette Madore et Howard Chodos, et de la Direction des comités et de la législation privée: Monique Régimbald.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 4 février 2003, le comité entreprend l'examen des questions soulevées par et depuis le dépôt de son rapport final sur l'état du système de soins de santé au Canada en octobre 2002 et concernant plus particulièrement la santé mentale et la maladie mentale. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir les délibérations du comité, fascicule no 9.)
TÉMOINS:
De l'Hôpital St. Michael's:
Dr Paul Links, titulaire de la chaire Arthur Sommer Rothenberg d'études sur le suicide.
De l'Académie canadienne d'épidémiologie psychiatrique:
Dr Alain Lesage, président sortant.
De Santé Canada:
Tom Lips, conseiller principal, Santé mentale, Division de la santé des collectivités, Direction générale de la santé de la population et de la santé publique.
Tom Lips, Alain Lesage et Paul Links font une déclaration puis répondent aux questions.
À 18 h 07, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 20 mars 2003
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 11 h 05, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Majory LeBreton (vice-présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Cook, Cordy, Fairbairn, c.p., LeBreton, Léger, Morin et Roche (7).
Également présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Odette Madore et Howard Chodos, et de la Direction des comités et de la législation privée: Monique Régimbald.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 4 février 2003, le comité entreprend l'examen des questions soulevées par et depuis le dépôt de son rapport final sur l'état du système de soins de santé au Canada en octobre 2002 et concernant plus particulièrement la santé mentale et la maladie mentale. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir les délibérations du comité, fascicule no 9.)
TÉMOINS:
À titre personnel:
Thomas Stephens, expert-conseil.
De Statistique Canada:
Lorna Bailie, directrice adjointe, Division des statistiques sur la santé.
De l'Institut canadien d'information sur la santé:
Dr John S. Millar, vice-président, Recherche et analyse;
Carolyn Pullen, expert-conseil;
Joan Roch, gestionnaire principale, Protection de la vie privée, Secrétariat de protection de la vie privée.
De l'Université Queen's:
Dr Julio Arboleda-Florèz, professeur et chef du Département de psychiatrie.
Carolyn Pullen, John Millar, Lorna Bailie, Thomas Stephens et Julio Arboleda-Florèz font une déclaration puis répondent aux questions.
Le comité suspend ses travaux à 13 h 03.
Le comité reprend ses travaux à 13 h 07.
L'honorable sénateur Fairbairn propose — Que le comité approuve le budget suivant pour l'examen de la législation:
| Services professionnels et autres | 2 500 $ |
| Autres dépenses | 500 $ |
| Total | 3 000 $ |
L'honorable sénateur Cordy propose — Que le comité approuve le budget révisé ci-dessous pour examiner les questions soulevées par et depuis le dépôt du rapport final sur l'état du système de soins de santé au Canada en octobre 2002 et faire rapport à ce sujet. Plus particulièrement, le comité est autorisé à examiner les questions relatives à la santé mentale et à la maladie mentale:
| Services professionnels et autres | 38 000 $ |
| Transport et communications | 96 800 $ |
| Autres dépenses | 7 200 $ |
| Total | 142 000 $ |
À 13 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau