Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 10 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 27 mai 2003
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 9 h 34 dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Joan Fraser (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Eyton, Fraser, Graham, c.p., LaPierre, Merchant et Phalen (7).
Sont présents: Terrence Thomas et Joseph P. Dion, attachés de recherche, Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement.
Sont également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 19 mars 2003, le comité poursuit l'examen de l'état actuel des industries de médias canadiennes. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 6 des délibérations du comité du 20 mars 2003.)
TÉMOINS:
À titre personnel:
Donna Logan, directrice, École du journalisme, Université de la Colombie-Britannique.
Du l'Institut Fraser:
Patrick Luciani, associé principal;
Neil Seeman, analyste principal de la politique et directeur, Canadian Statistical Assessment Service.
Mme Logan fait une déclaration et répond aux questions.
M. Seeman fait une déclaration et, avec M. Luciani, répond aux questions.
À 11 h 20, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 29 mai 2003
(22)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 10 h 57, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Joan Fraser (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Fraser, Graham, c.p., LaPierre, Merchant, Phalen et Spivak (7).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Carney, c.p., et Corbin. (2)
Également présents: Terrence Thomas et Joseph P. Dion, attachés de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 19 mars 2003, le comité poursuit son examen de l'état actuel de l'industrie canadienne des médias. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le compte rendu des délibérations du comité du 20 mars 2003, fascicule no 6.)
TÉMOINS:
À titre personnel:
Jamie Cameron, professeure, Faculté de droit Osgoode Hall, Université York;
Pierre Trudel, professeur, chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l'information et du commerce électronique, Centre de recherche en droit public, Université de Montréal.
Mme Cameron fait un exposé, puis répond aux questions.
M. Trudel fait un exposé, puis répond aux questions.
À 13 h 02, il est entendu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 3 juin 2003
(23)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 35, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joan Fraser (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Day, Fraser, Graham, c.p., Phalen et Spivak (5).
Également présent: Terrence Thomas, attaché de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 19 mars 2003, le comité poursuit son examen de l'état actuel de l'industrie canadienne des médias. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le compte rendu des délibérations du comité du 20 mars 2003, fascicule no 6.)
TÉMOINS:
À titre personnel:
Brian MacLeod Rogers, avocat.
Christopher Maule, professeur de recherche émérite, Département d'économie et Norman Paterson School of International Affairs, Université Carleton.
M. Rogers fait un exposé, puis répond aux questions.
M. Maule fait un exposé, puis répond aux questions.
À 11 h 40, il est entendu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Till Heyde